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Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… de coton 6304.93 - - Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques 6304.99 - - Autres qu'en bonneterie, … , pour habitations, établissements publics, théâtres, édifices religieux, etc., ainsi que les articles similaires …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… même incorporant un compteur de temps : 9101 .11 - - A affichage mécanique seulement 9101.19 - - Autres … montres peuvent être serties de pierres gemmes ou de perles fines ou de culture, ou munies d'un couvercle ou d'un …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… peignes à coiffer ou de toilette de tous genres (peignes fins, peignes de poche, démêloirs, décrassoirs, etc.), y … précieux, ou partiellement en ces matières, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… et paillettes Les tôles, feuilles et bandes en plomb sont définies à la Note 9 d ) de la Section XV . Les dispositions … également comprises ici les poudres de plomb telles que définies à la Note 8 b) de la Section XV ainsi que les …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… des fragments d'amandes adhérant aux pellicules et difficilement séparables, de sorte qu'ils se prêtent à … les trieuses; elles ont une teneur en graisse généralement suffisante pour en rendre l'extraction rentable. 4)    Les …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… ou carbonisé superficiellement) ou nettoyé sur les bords afin d'en éliminer les parties inutilisables (liège visé). …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… etc.) et être vernissés ou émaillés. Parmi ces articles, figurent notamment : 1)    Les tuyaux de drainage pour …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… autrement travaillé. 7004.20 - Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, … du n° 70.03 . Le verre à vitres peut être coloré ou opacifié dans la pâte ou plaqué (doublé) d'un verre d'une …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… embouts, aiguillettes, les systèmes d'orientation ou de fixation pour parasols, les plaques de base pour … etc. Sont exclus de cette position  : a)    Les cannes non finies (voir la Note explicative du n° 66.02 ). b)    Les …

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