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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. …
Explanatory notes
… ‑ Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. 8420.10 ‑ Calandres … de type ou de destination, toutes les machines capables d'exécuter des opérations de laminage ou de calandrage, à l'exclusion de …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. …
Explanatory notes
… dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. I.‑ BALLONS … ET DIRIGEABLES Ce groupe vise les appareils de navigation aérienne plus légers que l'air, quel que soit l'usage auquel ils sont …Section VI > Chapitre 28 > Position 2815
… caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. …
Explanatory notes
… caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. ‑ … Il ne faut pas confondre ce produit avec la soude du commerce, qui consiste en carbonate de sodium ( n° 28.36 ). …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de …
Explanatory notes
… 29.23 - Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de … et autres phosphoaminolipides 2923.30 - Sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium 2923.40 - Sulfonate de … tolyle, etc.). Ces radicaux peuvent être les mêmes, ou être différents entre eux. Ce cation peut former une liaison avec …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non …
Explanatory notes
… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. 5807.10 ‑ Tissés 5807.90 ‑ Autres Sous réserve des conditions visées ci‑dessous, la présente … A) Les étiquettes en toutes matières textiles (même en bonneterie) pour le marquage des vêtements, des chaussures, …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. …
Explanatory notes
… et semi‑cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. Les cokes sont les résidus … tourbe. Ils sont obtenus dans des fours à coke, à partir de diverses qualités de houille bitumineuse. Le semi‑coke … de la distillation de la houille ou du lignite à basse température. Les cokes et semi‑cokes de la présente position …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, …
Explanatory notes
… 82.15 ‑ Cuillers, fourchettes, louches , écumoires, pelles à tartes, … tout genre : fourchettes du type ordinaire, fourchettes à découper, à piquer la viande, fourchettes à gâteaux, à huîtres, à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.99
INN
… … celgosivir … cémadotine … cénobamate … centanafadine … céralifimod … cerlapirdine … ciaftalane zinc … clonitazène … conivaptan … … … darexaban … daridorexant … darigabat … davunétide … déférasirox … deltibant … dénagliptine … dénibuline … …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… 72.25 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). - En aciers au silicium dits « magnétiques » : 7225.11 - - A …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205
… Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide …