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Section VII

Explanatory notes

… accessoire par rapport à leur utilisation initiale. CONSIDERATIONS GENERALES Note 1 de la Section. Cette Note a …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608

Explanatory notes

… des plumes et ayant pour but d’empêcher une usure trop rapide). Sont exclus de cette position : a)    Les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

Explanatory notes

… plaquettes de circuits imprimés, etc. B)   Les déchets et résidus de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… parmi eux les freins à air comprimé et les freins à vide. c)   Les parties de ces dispositifs de freinage, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… et servent à assurer une protection plus grande contre le froid. 4)    Les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005

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