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Section XV > Chapitre 73 > Position 7317

Explanatory notes

… par ce procédé (pointes dites de tréfilerie ) ont une tête plate ou bombée; toutefois, on fait aussi des pointes sans … de tout genre pour le dessin, le bureau, etc., à tête plate ou arrondie. 5)   Les pointes ou dents pour … matières (porcelaine, verre, bois, caoutchouc, matières plastiques, etc.), de même que les produits de l'espèce …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… quarts) sur cloche et sur gong ou d'un carillon à gongs multiples. Parmi ces appareils , on peut citer : Les … centre. Dans ce cas, l'horloge mère doit être pourvue, en plus du contact à minutes, d'un dispositif spécial émettant … peuvent être intérieures, extérieures, à deux ou plusieurs faces, de table, etc. Les horloges mères …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… par une autorité déterminée (et généralement appelés à être complétés et validés), ont pour caractéristique de … n’ont pas encore reçu un cours légal ou qui ne l’ont plus. Toutefois, les billets de banque qui constituent des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7322

Explanatory notes

… à nervures, de tubes à ailettes, etc., soit même par de simples caissons en fonte ou en acier, dans lesquels circule … l'air conditionné sous pression, ces deux éléments étant placés dans une enveloppe commune munie de grilles. L'arrêt … être posés sur le sol, fixés sur les murs ou suspendus au plafond, aux poutrelles, aux piliers, etc.         Certains …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7221

Explanatory notes

… machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7229

Explanatory notes

… 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2305

Explanatory notes

… pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide . Les Notes explicatives du n° 23.04 s'appliquent mutatis mutandis à la présente position. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Explanatory notes

… ‑ Fils en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

Explanatory notes

… 7227.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5502

Explanatory notes

… 5502.10 ‑ D’acétate de cellulose 5502.90 ‑ Autres La Note explicative du n °  55.01 s'applique mutatis mutandis aux produits de la présente …