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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

… leur couleur jaune (pour autant qu'ils ne soient pas teints) et par le fait qu'ils sont lavables; on les utilise … 1)    Les cuirs et peaux vernis . Il s'agit de cuirs enduits d'une couche de vernis ou recouverts d'un film préformé en matière plastique brillant …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2834

Explanatory notes

… et de salpêtre, il se présente en poudre cristalline ou en bâtonnets jaunâtres; il est souvent mélangé d'autres sels. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5506

Explanatory notes

… couvre les fibres synthétiques discontinues (y compris les déchets de fibres synthétiques discontinues ou de filaments synthétiques) ayant subi des opérations de … et, le plus souvent, le peignage. Les rubans de préparation produits par le cardage, le peignage ou l'un des procédés …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… comprises ailleurs. 2)    Les réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières, en cuivre, de … à l'exclusion toutefois des chaînettes ayant le caractère d'objets de bijouterie de fantaisie (telles que celles pour … fils de cuivre; tôles et bandes déployées en cuivre. 9)    Ressorts en cuivre autres que les ressorts d'horlogerie du n …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309

Explanatory notes

… etc.), utilisés pour le bouchage et le capsulages des fûts, bidons, bouteilles ou autres récipients, ainsi que pour le scellement des caisses ou … protéger cette bonde. 6)    Ficelages en fils métalliques (muselets, etc.), utilisés pour assujettir les bouchons sur …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… les tubes souples pour l'emballage des couleurs ou autres produits, les bacs, réservoirs, bidons et autres récipients sans dispositifs mécaniques ou thermiques pour … radioactifs ou d'autres produits chimiques, les plombs pour filets de pêche, les plombs pour le lestage des vêtements, …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… articles des n°s 93.01 à 93.04. 9305.10 ‑ De revolvers ou pistolets 9305.20 ‑ De fusils ou carabines du n° 93.03 … freins et culasses de canons de tous types, tourelles, affûts, trépieds et autres supports spéciaux pour canons, mitrailleuses, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465

Explanatory notes

… dures similaires. 8465.10 - Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement … classées dans cette position les machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage sans changement …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505

Explanatory notes

… les autres amidons et fécules modifiés , c'est-à-dire les produits provenant de la transformation des amidons ou des fécules sous l'action de la chaleur, de produits chimiques (acides, alcalis, etc.) ou de diastases, …   On ne range toutefois, ici, comme dextrines, que les produits de l'espèce dont la teneur en sucres réducteurs, …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : A)   Les produits répondant aux descriptions ci-après  : 1)   Les … phosphatées, phosphates métallurgiques , qui sont des sous-produits de la fabrication de l'acier, à partir des fontes … Il est à remarquer que les produits minéraux ou chimiques décrits dans la liste limitative qui précède sont toujours …

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