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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, …
Explanatory notes
… 12.12 ‑ Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, … Relèvent également de la présente position les farines d'algues même si elles sont constituées d'un mélange d'algues de plusieurs variétés. …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes …
Explanatory notes
… assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes … A) Pâtes à modeler . Ce sont des préparations plastiques qu'utilisent notamment les artistes modeleurs ou …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) …
Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à …
Explanatory notes
… 96.08 ‑ Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; … gaine semblable à celle des crayons ordinaires, mais dans laquelle la mine est remplacée par une bille et généralement … mines, même avec les mines de rechange normalement contenues à l’intérieur. 6) Les porte‑plume en une ou …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie …