… 3) mouvements électroniques à résonateur de flexion (diapason); 4) mouvements à quartz à affichage … mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur … (instruments de mesure ou de précision, podomètres, engins explosifs, etc.). Les mouvements d'horlogerie ne répondant …
… admises à la présente position, se reporter à la Note explicative du n ° 25.15 , remarque étant faite que, … de cette position relèvent du n ° 25.17 . ° ° ° Notes explicatives des sous-positions. N ° s 2516.11 Voir la Note …
… - - Autres 3103.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés … si ces produits étaient employés comme engrais. Ainsi, par exemple, le phosphate de sodium relève du n° 28.35 . B) … et d'hydrogénoorthophosphate de calcium, par exemple. C) Les mélanges de produits visés aux …
… métalliques, de mouillants ou émulsifiants pour l'industrie textile ou l'industrie du papier, d'huiles siccatives … comme plastifiant du caoutchouc et, de plus en plus, pour l'extraction des acides gras et des acides résiniques qu'il …
… sont notamment : 1) Les sons, formés par les enveloppes extérieures des grains auxquelles adhèrent encore une partie … ne couvre pas les tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des graisses ou huiles végétales ou d’origine …
… suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux véhicules de l'espèce. 2°) Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII. Parmi ces parties … boîtes à huile ou boîtes à graisse et leurs parties, par exemple, les corps de boîtes. 5) Les dispositifs de …
… quelques éléments fertilisants (phosphore et azote, par exemple). Toutefois sont exclues les boues qui contiennent d'autres matières (métaux … à leur utilisation en tant qu'engrais ( n° 38.25 ). Sont exclus également de cette position : a) Le sang animal, …
… de gaines pour couteaux, d'écrins, de boîtes diverses, par exemple) ou pour des usages similaires. Ces tissus peuvent … pour le dessin . Ce sont des toiles très fines et à texture serrée, généralement de coton ou de lin, qui ont été … de matières plastiques relèvent du n° 59.03 . Sont exclus de cette position les produits visés aux points 1), …
… poivre giroflée ou toute‑épice). Ces produits sont exclus de la position lorsqu’ils sont séchés, broyés ou … l'estragon, le cresson (le cresson de fontaine, par exemple), la sarriette ( Satureia hortensis ), la coriandre, … La marjolaine vulgaire ou origan ( Origanum vulgare ) est exclue ( n° 12.11 ). 14) Les jets de bambou et les jets …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
