… doublés de métaux précieux qui, d'une part, ne constituent pas des articles finis, des ébauches, des articles … ( n° 71.14 ) et qui, d'autre part, ne constituent pas des articles tombant sous le coup de dispositions des … sans dispositifs mécaniques ou thermiques n'ayant pas le caractère de machines ou d'appareils et les anodes …
… noeud de Ghiordès ou point de Smyrne : le fil de poil est passé sur deux fils de chaîne juxtaposés et les deux … ou points juxtaposés, indépendants les uns des autres et masquant le plancher. Certains tapis à points noués sont obtenus en faisant des noeuds sur un canevas servant de fond. La plupart des tapis à points noués …
… mais dont certains servent également à d'autres usages (le terrassement, le travail des mines, des carrières, … contre‑lame concave; à l'autre bout, elles ne se terminent pas par des anneaux, ce qui les différencie habituellement … qui fait écarter les branches quand on ne les presse pas, et une fermeture à crochet ou à étrier métallique …
… blindés généralement à chenilles ‑ même s'ils ne sont pas construits pour être armés ‑ utilisés, par exemple, pour … exclusivement ou principalement auxdits véhicules. 2°) Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir …
… - Hélicoptères : 8802.11 - - D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg 8802.12 - - D'un poids à vide excédant 2.000 kg … et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg 8802.30 - Avions et autres véhicules aériens, … d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg 8802.40 - Avions et autres véhicules aériens, …
… sous l'appellation de cachougambier, mais il ne doit pas être confondu avec le véritable cachou, extrait du … de dividivi (ou libidibi). La présente position ne comprend pas : a) Les produits végétaux séchés, broyés, … souvent, employés en médecine. Cette position ne comprend pas : a) Les dérivés des tanins ayant le caractère de …
… ces divers articles étant le plus souvent en compositions à base de plâtre ou en matières plastiques. 3) Les poupées d'entraînement, consistant en … l'enseignement et pour l'amusement (par exemple, certains assortiments de pièces mécaniques de dimensions réduites, …
