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Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205

Explanatory notes

… et les orgues de Barbarie. 9205.10 - Instruments dits « cuivres » 9205.90 - Autres La présente position … (cors d'harmonie, cors altos, etc.), les trompes de chasse dites aussi cors de chasse . B)    Les autres instruments à … laquelle sont adaptés, selon le cas, de trois à cinq tuyaux différents, dont les uns donnent une note fixe et immuable, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… La fixation de la matière colorante sur le support est ordinairement effectuée, suivant le cas : 1)    Par … utilisées, en particulier, dans la fabrication des encres d'imprimerie, des papiers peints ou des peintures à l'huile. … ici les laques colorantes présentées sous forme de dispersions concentrées dans des matières plastiques, du …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212

Explanatory notes

… congelées, séchées ou pulvérisées. Les algues servent à divers usages (produits pharmaceutiques, préparations … nombreuses graines et qu'on utilise principalement pour la distillation ou comme fourrage.        Les caroubes, riches … ailleurs, servant principalement à l'alimentation humaine, directement ou après transformation.        Ce groupe de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2517

Explanatory notes

… et toutes les pierres concassées (y compris des mélanges de différents types de pierres), des types généralement … au même titre que les boulets métalliques, au broyage de diverses matières (chaux, ciment, etc.); toutefois, après …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

Explanatory notes

… les travaux agricoles, le sauvetage, la lutte contre l'incendie, l'observation météorologique ou d'autres … ( n° 88.06 ) . c)    Les jouets ou modèles réduits pour le divertissement ( n° 95.03 ). d)    Les modèles spécialement …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Explanatory notes

… du catéchu, qui relève du n° 32.03 ), de manglier ou de dividivi (ou libidibi). La présente position ne comprend pas  : a)     … de phénazone ou d'orexine), l'acétyltanin et le méthylène-ditanin. Tous ces dérivés sont, le plus souvent, employés en …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Explanatory notes

… ou pour autres allumeurs mécaniques. Ils peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail. II.- ARTICLES …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815

Explanatory notes

… ouvrages en ces mêmes matières. Les fibres de carbone sont ordinairement produites par carbonisation de polymères … et n'ayant pas le caractère des ouvrages à usages d'isolants thermiques du n° 68.06 . 9)    Les tubes … dans les tuyauteries, auges de transporteurs et tous autres dispositifs de glissement pour coke, charbon, minerai, …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

… Les cuirs et peaux traités de cette manière proviennent, d'ordinaire, du côté chair des peaux d'ovins refendues ou … obtenus en utilisant uniquement des huiles, comme il est indiqué ci-dessus, sont parfois désignés sous le nom de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2916

Explanatory notes

… monochlorobenzoïques (ClC 6 H 4 COOH). f)   Les acides dichlorobenzoïques (Cl 2 C 6 H 3 COOH). 2)    Acide …

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