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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. La présente position groupe les articles fabriqués … rangés ici des fils, ficelles, cordes et cordages coupés de longueur, dont l'une ou les deux extrémités forment une boucle ou sont munies de ferrures, de crochets, d'anneaux ou d'autres accessoires …Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… et époxy‑éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. … au-dessous de 12 °C. Il est antiparasitaire et s'emploie pour la conservation des fruits ou d'autres aliments, en … ou époxyde de propylène). C'est un liquide incolore, d'odeur éthérée, employé comme solvant pour la …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. ‑ Slips et … La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour hommes ou garçonnets (gilets de corps, slips, caleçons … de plage), robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets (vêtements d'intérieur, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité …
Explanatory notes
… 59.02 ‑ Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité … à intervalle déterminé par des fils de trame. La chaîne est toujours constituée de fils à haute ténacité de nylon ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage …
Explanatory notes
… 25.26 - Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage … est plus compacte et massive que le talc. Le talc a une structure lamellaire, et il est plus tendre et plus onctueux … de talc se présentant sous forme de poudre. Les craies de tailleurs , qui sont constituées, en réalité, par de la …Section XVI > Chapitre 85
… Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction …
Explanatory notes
… Chapitre 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction … Notes. 1.‑ Sont exclus de ce Chapitre : a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles chauffés …Legal note
… Notes. 1.‑ Sont exclus de ce Chapitre : a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles chauffés …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. …
Explanatory notes
… en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. … - Autres La présente position couvre, d'une part, le mica naturel ayant subi une main-d'oeuvre supérieure au clivage et à l'ébarbage (découpage notamment) …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. …
Explanatory notes
… laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. A … ou dégraissés et des cheveux détirés dans le sens de la longueur, c'est-à-dire classés suivant la longueur, mais non … Par cheveux remis , il faut entendre les cheveux remis dans leur sens naturel, c'est-à-dire les têtes avec les têtes, …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. …
Explanatory notes
… personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. La présente position comprend : … Les cartes postales imprimées ou illustrées, quel que soit leur caractère, privé, commercial ou publicitaire; 2 ° ) … imprimées comportant des voeux ou des messages personnels pour toute circonstance. Elles peuvent être illustrées, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618 > 9618.00
… et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages …