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Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93

Classification opinions

… vis qui permettent de fixer un support brûleur dans lequel seront placés trois récipients contenant le combustible … Il est utilisé dans les établissements où sont servis des repas buffets (hôtels notamment) pour maintenir les aliments au chaud selon le procédé bain-marie (l'eau chaude, dans laquelle …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.2 > 8533.29

Classification opinions

… L'effet CTP limite le passage du courant de manière que seul un “filet” d'électricité circule afin de protéger les composants électroniques sensibles tels que les circuits intégrés à semi-conducteurs (à base de silicium). La thermistance …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.90

Classification opinions

… de roulement pour pneumatiques constituées de caoutchouc vulcanisé non durci se présentant sous forme de bandes enroulées de largeurs et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29

Classification opinions

… , également connu sous le nom de vitamine B3, est un composé organique de formule C6H5NO2 qui, en fonction de la définition utilisée, constitue l'un des 20 à 80 nutriments essentiels aux humains. Ce corps solide incolore, soluble …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90

Classification opinions

… : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63

Classification opinions

… chevilles. Ce pantalon possède une ceinture élastique et ses extrémités inférieures sont ourlées. Ce pantalon … également un T-shirt à manches longues, lequel est classé séparément dans le n° 6109.90. Les deux vêtements sont … la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6109.90/2. Adoption …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00

Classification opinions

… , à accès d'angle, formées par quatre panneaux en verre de sécurité trempé d'une épaisseur de 4 mm, et par les accessoires de montage … Une fois montés, les panneaux forment une cabine de douche, semi-encadrée par des profilés en aluminium, à porte …

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