… ou de précision, compteurs, engins explosifs, etc.). Sont exclus de la présente position : a) Les mouvements … b) Les mouvements de montres (dits aussi de petit volume ) définis par la Note 3 du Chapitre (voir la Note …
… La présente position couvre aussi les monnaies n'ayant plus cours légal dans le pays où elles sont émises. Par … des monnaies (c'est-à-dire par la frappe) qui, dans la plupart des cas, relèvent des n°s 71.13 , 71.14 ou 71.17 …
… additionnées d’un liant réfractaire (silicate de sodium, fluosilicate de magnésium ou de zinc, par exemple). Un … un mélange de ciment hydraulique thermorésistant (ciments alumineux, par exemple) et d'agrégats réfractaires. Ces …
… dans le cas ordinaire, à former la calotte, en lui donnant la forme ovale de la tête humaine et en mettant … que fleurs, fruits ou feuillages artificiels, épingles, plumes, etc.). Outre les articles visés ci-dessus, la …
… coudes, manchons, par exemple), en plomb ( autres que les tubulures et raccords munis de dispositifs de robinetterie ( … lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de machines ou d'appareils ( Section XVI ), …
… ou câblés sont obtenus à l'aide de ces fils simples. Sont exclus du présent groupe : a) Les bandelettes de papier pliées une ou plusieurs fois dans le sens de leur longueur (lames de …
… en bois ou en matière plastique ou quelquefois formée de plusieurs couches de papier enroulées en spirale (ce sont … des craies, des pastels, etc., est très variable selon l’utilisation recherchée. Parmi les principaux articles …
… long d'un guidage vertical. Ce dispositif de levage est le plus souvent placé devant le siège du cariste; il est conçu … son transport sur de courtes distances. Commandé le plus souvent par le moteur du véhicule, le dispositif …
… électrodéposées. Sous ces formes primaires , il sert le plus souvent comme produit d'apport dans la fabrication des … non ébarbées sont, d'autre part, en général, de dimensions plus grandes (environ 96 x 71 x 1,25 cm) que les anodes pour …
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