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Section V > Chapitre 26 > Position 2621

Explanatory notes

… du traitement des minerais ou d'autres sources, et alors même qu'elles seraient utilisables pour l'amendement … Ce sont, notamment : 1) Les cendres et scories d'origine minérale proviennent principalement de la combustion du … cendres de varech résultent de l'incinération de certaines algues marines (varechs, goémons, etc.). A l'état brut, ces …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

… du gaz produit (éclairage, chauffage industriel, alimentation des moteurs à gaz, soudure ou coupage des … les générateurs d'acétylène par procédé à l'eau. Relèvent également de cette position les générateurs de gaz spécialement conçus pour l'alimentation des moteurs de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

Explanatory notes

… par l'un de ces produits. Les préparations utilisées dans l'alimentation humaine consistant en un mélange de saccharine (ou de ses sels) et d'un produit alimentaire, sont toutefois exclues de la présente position … mélange de saccharine ou de ses sels et de substances non alimentaires, tels l'hydrogénocarbonate de sodium …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011

Explanatory notes

… les microscopes optiques opèrent par examen d'une image préalablement agrandie dudit objet. Les microscopes optiques … l'image agrandie. La partie optique comporte, en outre, généralement, un système d'éclairage de l'objet par dessous … étroite un appareil photographique ou cinématographique, généralement conçu pour cet usage propre, soit de …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905

Explanatory notes

… nutritives. 6)     Le pain d'épices , qui est un produit alvéolaire de consistance souvent élastique, constitué par … de gaufre sur une machine spéciale (cornets pour glaces alimentaires, par exemple). Les gaufres peuvent également … cacao, chocolat, café, miel, fruits, liqueurs, eaux‑de‑vie, albumine, fromage, viande, poisson, essences aromatiques, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

Explanatory notes

… à surface plane ou unie : 6802.21 - - Marbre, travertin et albâtre 6802.23 - - Granit 6802.29 - - Autres pierres … - - Marbre, travertin et albâtre 6802.92 - - Autres pierres calcaires 6802.93 - - Granit 6802.99 - - Autres pierres … à la fin de la Note explicative et dans les Considérations générales qui la précèdent. Relèvent, par conséquent, du …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2837

Explanatory notes

… cyanures simples (ou prussiates) repris ici sont les sels métalliques du cyanure d'hydrogène (acide cyanhydrique) … de sodium, soit en traitant au charbon de bois la cyanamide calcique du n° 31.02, soit en mettant en oeuvre du charbon … Il se présente en poudres, plaques ou pâtes blanches, cristallines, hygroscopiques, très solubles dans l'eau, à …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les … s'agit ici de tissus perméables, à armure gaze, demi‑gaze (alternativement gaze et taffetas), ou taffetas, par exemple, … poudres abrasives, poudres de matières plastiques, aliments pour le bétail, par exemple), la filtration ou …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Explanatory notes

… cardée ou pneumatique; ces fibres peuvent être disposées en parallèle, de façon croisée ou au hasard (procédé voie … feuilles ou bandes en matières plastiques ou caoutchouc alvéolaires, combinées avec du nontissé, dans lesquelles la … plastiques combinées à des matières textiles  » ou l'alinéa A) de la Note explicative du n° 40.08, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451

Explanatory notes

… (tondage, foulage, lustrage, etc.) ou de leur conférer des qualités nouvelles (imprégnation, enduction, etc.), à … presseurs pour exprimer l'excès de liquide, agitateurs à pales, etc. Elles sont utilisées pour exécuter diverses … ou parfois de papier émerisé et animée d'un mouvement alternatif circulaire. 9)  Les brosseuses mécaniques , …

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