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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201

Explanatory notes

… et autres articles de protection, les harnachements spéciaux pour animaux de cirque, les muselières pour tous animaux, les colliers, … et coussins de selle, les couvertures de cheval de forme spéciale, les paletots pour chiens, etc. Sont exclus de …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… 5007.90 ‑ Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des … de soie ou d'autres déchets de soie. Parmi eux, on peut citer : 1)  Les habutaï, shantungs, tussors et autres tissus …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… qu' ils comportent des morceaux de musique d'exécution ou d'exercice, même accompagnés des paroles ou d'instructions. … accessoires au regard du texte ou ne constituent que des citations ou des exemples ( n ° s 49.01 ou 49.11 ). b)    …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… afin de le débarrasser des impuretés reste classé ici. En dehors de son emploi dans la fabrication des … de fours ou autres pièces électriques. Le graphite artificiel ‑ qui ressemble au graphite naturel, mais s'en différencie par sa plus grande pureté et par son poids spécifique plus bas ‑, le graphite colloïdal ou …

Section II > Chapitre 12 > Position 1210

Explanatory notes

… la plante de houblon ( Humulus lupulus ). Ils sont utilisés principalement en brasserie, pour donner à la bière son goût caractéristique. Ils sont également employés en médecine. Cette position comprend les cônes de houblon frais … jaune qui recouvre le cône du houblon; elle contient le principe amer, aromatique et colorant auquel sont dues, en …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… (fleurs entières et pétales) et les boutons de fleurs principalement utilisés pour la fabrication des parfums, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… laine, de poils, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, dont la surface est souvent grattée et qui sont, en principe, fabriqués avec des étoffes suffisamment épaisses … exclus de cette position : a)    Les couvertures de forme spéciale pour animaux ( n° 42.01 ). b)    Les couvre‑lits du …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… 50.02 ‑ Soie grège (non moulinée). La soie grège reprise ici provient du dévidage des cocons. Dans la pratique, les … s'agglutinent entre eux grâce à la substance gommeuse (séricine ou grès) dont ils sont naturellement recouverts et …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8109

Explanatory notes

… parties en poids de zirconium 8109.99 - ‑ Autres Le principal minerai de zirconium est le zircon (silicate de … tubes électroniques. Il entre également dans la préparation d'aciers alliés, du Chapitre 72 (à l'état de ferrozirconium) …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… ( Chapitre 16 , généralement). Sont notamment reprises ici : 1)    Les caillettes (de veau, de chevreau, etc.), … ). Sont également exclus de cette position les boyaux artificiels fabriqués par extrusion d'une pâte de fibres de peau et durcis à l'aide d'une solution de formaldéhyde et de phénols …

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