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Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… ou de poils fins ou grossiers ( autres que les effilochés), c'est‑à‑dire les déchets qui proviennent ordinairement des … au filage et, en particulier : les blousses , qui constituent le déchet le plus important et sont formées de fibres éliminées par la peigneuse; le shoddy , consistant en déchets recueillis pendant le cardage; les …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… Il s'agit, en ce cas, d'envois importants, ordinairement destinés à des revendeurs, et dont le mode d'emballage est … de ces vêtements ou accessoires du vêtement.           Restent toutefois classés au Chapitre 57 ou au n° 58.05 , …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… et 73.18. 5)    Les articles de ménage, d’économie domestique, d’hygiène ou de toilette, tels que seaux, … ou 73.24. 6)    Les étiqu e ttes (pour plantations, arbustes, etc.) ne comportant ni lettres, ni chiffres ou … portant tous les renseignements essentiels qu’elles sont destinées à fournir relèvent du n° 83.10. 7)    Les pochoirs …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… La présente position couvre : 1)    Les bois feuillards , constitués par des verges de saule, de noisetier, de … cerclage relèvent du n ° 44.16 . 2)    Les échalas fendus , consistant en pieux ou perches fendus, utilisés surtout en … 5)    Les bois en éclisses , les lames ou rubans de bois , constitués par des lamelles et feuillets tranchés, déroulés …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… (par guipage, gainage , etc.), dont la partie métallique, c'est‑à‑dire l'âme, remplit la fonction essentielle, le … garniture. Au nombre de ces fils, on peut citer les fils modistes pour la fabrication de carcasses de chapeaux, les … de métal ( n° 83.11 ). f)     Les fils à dents de scie destinés à être utilisés comme garnitures pour cardes …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… définit les grenailles . Les grenailles de cette position consistent soit en grains plus ou moins arrondis (grenailles … de la grenaille ronde. Les grenailles visées ci-dessus restent classées ici, même si elles ont été calibrées. Les …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… n°  82.01 et autres articles mentionnés ci‑dessous dans la liste des exclusions). On y range notamment : 1)    Les … à manche rapporté (en métal commun, bois, corne, matière plastique, etc.). 2)    Les couteaux non fermants, de … dans le manche. Sont également reprises ici les lames destinées à la fabrication des articles de coutellerie visés …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Explanatory notes

… 2523.90 ‑ Autres ciments hydrauliques Le ciment Portland est obtenu par calcination de pierres à chaux contenant de … normal, le ciment Portland modéré et les ciments blancs. Restent également classés ici les ciments alumineux, le …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… n°s 58.04 ou 58.10.        Le classement de ces articles n'est pas affecté, d'une manière générale, par la présence …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Explanatory notes

… non aiguisées, ni polies, les poinçons et les passe‑lacets destinés à recevoir un manche. Sont exclus de la présente …

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