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Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Explanatory notes

… 72.23 ‑ Fils en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

Explanatory notes

… silico‑manganeux 7227.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5504

Explanatory notes

… De rayonne viscose 5504.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 55.03 sont applicables mutatis …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4013

Explanatory notes

… pour équiper les pneumatiques des véhicules routiers à moteur, des remorques ou des bicyclettes, par exemple. …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5405

Explanatory notes

… largeur apparente n'excède pas 5 mm. Les dispositions de la Note explicative du n° 54.04 sont applicables mutatis …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8001

Explanatory notes

… couvre l’étain sous forme brute , en masses, blocs, lingots, saumons, pains, plaques, baguettes ou grenailles. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3820

Explanatory notes

… antigel et les liquides préparés pour dégivrage (notamment, les mélanges à base de dérivés du glycol). …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… 7412.20 ‑ En alliages de cuivre Les dispositions de la Note explicative du n°  73.07 sont applicables mutatis …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3406

Explanatory notes

… les veilleuses et les bougies veilleuses, même avec flotteur. Sont exclus de cette position : a)    Les bougies …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… ne comprend pas le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1005.10 Au sens du …

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