… des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des … le damas, etc. Toutefois, sont exclus de la présente position les tissus des Chapitres 57 à 59 (notamment, les … à bluter du n° 59.11 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 5007.20 Le n° 5007.20 inclut uniquement les …
… ‑ Contenant moins de 85 % en poids de laine La présente position concerne les fils de laine peignée, c'est‑à‑dire … Les fils de laine peignée, à la différence des fils de la position précédente, ont un aspect régulier et lisse et ils … générales de la Section XI. Sont exclus de cette position les fils de laine cardée obtenus à partir de la …
… ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. La présente position comprend la musique, manuscrite ou imprimée, de … instrumentale ou vocale, imprimée ou manuscrite, cette position comprend des articles, tels que livres d'hymnes, … en même temps que ces articles. Sont exclus de la présente position : a) Les livres, catalogues, etc., imprimés, …
… et leurs cadres, chambranles et seuils 7610.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.08 , relatives … applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Ces articles peuvent être assemblés, non seulement …
… ou non de chambre à air. ° ° ° Notes explicatives de sous-positions. N° 4011.70 Des illustrations de certains types de pneumatiques relevant de la présente sous-position sont reproduites ci-après uniquement à titre …
… Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose - Autres tissus, contenant au moins … des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des … de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou …
… à franges, sont également classées dans la présente position. Les couvertures chauffées électriquement relèvent également de la présente position. Sont exclus de cette position : a) Les couvertures de forme spéciale pour …
… 6114.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre, sans distinction quant au sexe, les … qui ne sont pas compris plus spécifiquement dans les positions précédentes de ce Chapitre. Parmi ces vêtements, …
… étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur … ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note explicative du …
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