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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… le travail des métaux en fils , destinées par exemple à la fabrication d'articles tels que ressorts, ronces … diamètre des tubes ou des barres par passage forcé dans des matrices rotatives. 7)    Les tours à repousser . Ces …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… d'amarrage, embarcadères, bouées. Il couvre aussi les véhicules à coussin d'air (aéroglisseurs) conçus pour se … 7) Les ancres en fonte, fer ou acier ( n° 73.16 ). 8) Les hélices et les roues à aubes ( n° 84.87 ). 9) Les appareils … mines et munitions similaires ( n° 93.06 ). d)    Les véhicules en forme de bateau pour l'amusement des enfants et …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5003

Explanatory notes

… brindilles. B)   Les déchets provenant du dévidage , et en particulier : 1)   Les frisons , terme qui couvre la partie … qui englobe également les autres déchets utilisés pour la fabrication de la schappe, en particulier les blazes, … encore subi l'opération du filage, est également classée ici. F)    La blousse. Ce sont les fibres résiduelles du …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321

Explanatory notes

… exigences des ménages. La présente position comprend, en particulier : 1)    Les poêles, calorifères, cheminées et … accessoirement pour le chauffage central restent compris ici. En revanche sont exclus de la présente position les appareils utilisant aussi l'électricité comme moyen de chauffage, comme c'est le cas des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Explanatory notes

… pression combinée à d'autres facteurs (chaleur, humidité, friction de cylindres animés de vitesses différentes, etc.), … simple repassage des tissus ou pièces de lingerie. 3)    Application de produits d'apprêt, d'enduction ou … des Notes 3 et 4 de la Section XVI. Sont par contre rangées ici les calandres munies de mécanismes auxiliaires tels que …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6501

Explanatory notes

… feutre . Les matières les plus couramment employées pour la fabrication des cloches de feutre sont les poils de lapin, … sont additionnées de fibres textiles synthétiques ou artificielles. Ces matières, convenablement préparées, sont … plus amples précisions concernant le dressage, voir la Note explicative du n° 65.05). Certaines de ces cloches sont …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2806

Explanatory notes

… et autres), d'autre part, les acides inorganiques dont le radical anodique est non métallique . Par contre, ceux des …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2809

Explanatory notes

… variétés constitue la neige phosphorique qui est classée ici. B.- ACIDE PHOSPHORIQUE L'acide phosphorique (acide … au moyen de l'acide sulfurique, à partir des phosphates tricalciques naturels. L'acide commercial ainsi préparé … de soufre, de l'acide sulfurique, de l'acide fluorosilicique, etc. L'acide phosphorique pur résulte de …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302

Explanatory notes

… condition qu'ils n'aient pas été découpés en vue d'un usage particulier.  Les pelleteries tannées ou apprêtées, … par des méthodes analogues à celles utilisées dans la fabrication du cuir (voir à cet égard les Considérations … égalisage ou rasage, lustrage, traitement aux résines artificielles). Sont également compris ici les cuirs et peaux non …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901

Explanatory notes

… de lécithine, de vitamines, de sels, etc., restent compris ici, pour autant qu 'ils ne constituent pas des préparations médicamenteuses au sens du Chapitre 30 .        Les extraits … bas âge ou pour usages diététiques ou culinaires et pour la fabrication de produits pharmaceutiques. Il existe des …

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