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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0813
… n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. 0813.10 ‑ Abricots 0813.20 ‑ … et pruneaux, ils sont généralement partagés en deux ou coupés en tranches, dénoyautés ou épépinés. Ils peuvent … évaporée, en plaques ou en tranches . La présente position couvre les gousses de tamarin. Elle comprend également la …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. …
Explanatory notes
… à l'exclusion des articles du n° 61.03. 6101.20 ‑ De coton 6101.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles … 6101.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend une catégorie de vêtements en bonneterie pour … tous les autres vêtements, en assurant une protection contre les intempéries. Parmi les articles repris dans la …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de …
Explanatory notes
… armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de … n°s 93.01 à 93.03 et les armes blanches du n° 93.07 . Elle comprend entre autres : 1) Les matraques, assommoirs, … la police, etc., ainsi que les cannes plombées. 2) Les coups‑de‑poing américains , pièces de métal travaillées de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, …
Explanatory notes
… 90.33 ‑ Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, … instruments ou articles du Chapitre 90. Cette position couvre toutes les parties et tous les accessoires pour … ou reconstitué (y compris les membranes en cuir pour compteurs) ( n° 42.05 ) ou en matières textiles ( n° 59.11 …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. …
Explanatory notes
… et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. Cette position comprend les bateaux de pêche de tous types conçus pour la pêche professionnelle en mer ou sur plans …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux …
Classification opinions
… 1. Véhicules à trois ou quatre roues , comportant un moteur électrique alimenté par batterie (150 W en continu et 1700 W de puissance maximale), comprenant une plate-forme horizontale réunissant leurs …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.5
… Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote et …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.20
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore …
Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.9 > 4706.93
… Obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016 > 7016.10
… dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires …