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Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… A)    Les ressorts à lames simples ou superposées, employés notamment pour constituer les suspensions élastiques des … (ressorts à compression, à traction ou à torsion, notamment) constitués par des fils ou des barres à section ronde ou rectangulaire et utilisés notamment dans le matériel de transport, les machines, etc. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427

Explanatory notes

… de levage. Les chariots de cette position comprennent notamment les engins suivants : A.‑ CHARIOTS‑ GERBEURS 1)    … MUNIS D'UN DISPOSITIF DE LEVAGE Ce groupe comprend notamment : 1)    Les chariots mécaniques à plate‑forme … de l'éclairage public, etc. (voir l'introduction de la Note explicative du n°  84.26 pour les plates‑formes de …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… être acheminés par un ou plusieurs modes de transport (notamment par fer, par route, par eau ou par la voie … conteneurs pour le transport de marchandises particulières, notamment les ouvrages en verre, les articles en matières … existe cependant de plus petits, mais leur capacité n'est normalement pas inférieure à 1 m 3 . Sont exclues de la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… matières très visqueuses ou solides, de couleur brune ou noire, formées d'hydrocarbures associés à des proportions … visés ci‑dessus sont compris ici, qu'ils aient été ou non traités en vue d'éliminer leur eau ou leur gangue, ou … ). f)     Les ouvrages en asphalte du n° 68.07 . ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 2714.10 La présente …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Explanatory notes

… ou de toute forme autres que celles mentionnées dans la Note 8 du présent Chapitre, et les autres articles … ou de toute forme autres que celles mentionnées dans la Note 8 du présent Chapitre et les articles en ouate de … préciser qu'indépendamment des traitements indiqués dans la Note 3 du présent Chapitre auxquels ils peuvent avoir été …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… de butadiène répondent aux conditions stipulées dans la Note 4 du Chapitre 40 et sont donc classés dans le Chapitre … générales du présent Chapitre. Le polystyrène non expansé est une matière thermoplastique incolore et transparente qui trouve de nombreuses applications dans les industries …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… et produits similaires peuvent être crus ou cuits, fumés ou non et être additionnés de graisse, de lard, de fécule, de … compris le foie de volaille). 3)    Les boudins : boudins noirs et boudins blancs. 4)    Les andouillettes , les … ne sont ni coupées en petits morceaux ni hachées, notamment certains jambons et épaules roulés ( n°s  02.10 ou …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

… position couvre : 1)    Les mollusques, décortiqués ou non, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou … subi un blanchiment ou un autre type de choc thermique (qui n’ont pas pour effet d'entraîner une cuisson véritable des … les mollusques préparés ou conservés par des procédés non prévus dans la présente position (par exemple, les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2839

Explanatory notes

… les silicates, sels de métaux des divers acides siliciques, non isolés à l'état libre et dérivés du dioxyde de silicium … de sodium. Leur composition est des plus variables (monosilicate, métasilicate, polysilicate, etc.) et ils sont … désincrustants ou pour le décapage des métaux (voir la Note explicative du n° 38.24). 2)    Silicates de potassium …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Explanatory notes

… brasserie ou de distillerie La présente position comprend, notamment : A)    Les résidus d'amidonnerie et résidus similaires , et notamment les déchets de la fabrication des amidons ou des …