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Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… ( Syncerus caffer ). C)    Les animaux du genre Bison , à savoir le bison d'Amérique ( Bison bison ) ou « le buffalo » …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… tissus à point de gaze ( n° 58.03 ). e)    Les tissus pour usages techniques du n° 59.11 . …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… ou 91.02. Ces habitacles peuvent être présentés avec ou sans verre, achevés ou non. Toutefois, les boîtiers qui ne …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… les guitares, le son peut être amplifié électriquement sans que ces instruments cessent d'appartenir à la présente …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… mises en circulation dans un autre pays; au moment de leur passage à la frontière, elles n'ont pas encore été émises en …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… à la définition donnée dans la Note 4 du Chapitre 59, à savoir, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, cette position …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… ces deux métaux a de nombreux points communs et que leurs usages sont souvent semblables, les dispositions de la …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… en mèches. Il est à noter que les mèches peuvent, après passage aux bancs à broches, avoir un diamètre relativement …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… confectionnés , on entend des articles prêts ou non à des usages déterminés et fabriqués directement en forme ou …

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