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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005

Explanatory notes

… liquide qu'elles conservent par la suite. Avant d'atteindre l'extrémité du bain, le verre est refroidi à la température à … courbées ou cintrées), sont classées ailleurs (par exemple sous les n°s 70.06 , 70.07 ou 70.09 ). …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… en un riz blanchi ayant fait l'objet d'un enrobage extrêmement ténu à l'aide d'huiles. 5)    Les brisures de … (transformation en riz décortiqué, blanchi, poli, par exemple) a été trempé dans l'eau chaude ou étuvé à la … de l'étuvage, le riz peut avoir été traité sous pression ou exposé à un vide complet ou partiel.        La structure des …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… suivantes : 1°)   Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux véhicules visés … et les câbles similaires constitués par une gaine extérieure flexible et un câble interne mobile.  Ils se …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7202

Explanatory notes

… par le procédé de la coulée continue (billettes, par exemple). Le ferrosilicium trouve aussi application, sous … ciment ou d'autres liants et, le cas échéant, de produits exothermiques. Bien que certains ferro‑alliages (par exemple … le ferro-silico-magnésium et le ferro-silico-calcium. Sont exclus de la présente position : a)    Certains produits …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… de chaux ou d'autres liants (les matières plastiques, par exemple), des fragments , des granules ou de la poudre de … d'accessoires (charnières, etc.) de diverses matières. Sont exclus de la présente position : a)    Les blocs de béton … ouvrages en ardois e agglomérée ( n° 68.03 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 6810.91 La présente …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417

Explanatory notes

… 8417.90 - Parties Les fours à chauffage électrique étant exclus , cette position couvre tous les fours industriels ou … en concentrant la chaleur issue d'un foyer, intérieur ou extérieur, en vue de soumettre à un traitement thermique … se déplacent dans le four d'une manière continue, par exemple au moyen d'un transporteur à bande. Parmi les …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6502

Explanatory notes

… les lames et formes similaires de matières plastiques.  Il existe diverses façons de réaliser ce tressage, dont l'une, … la Note 2 du présent Chapitre, par assemblage de bandes préexistantes (d'une largeur généralement inférieure à 5 cm) … (pour de plus amples précisions, se reporter à la Note explicative dun° 65.04). Le blanchiment, la teinture, …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8201

Explanatory notes

… l'entretien des routes, la charpente, le ménage, par exemple). La présente position comprend : 1)    Les bêches … terminées par des anneaux et qui sont mentionnés à la Note explicative du n°  82.13 . 6)    Les cisailles à haies, … ces outils, reconnaissables comme telles. Sont également exclus de cette position : a)    Les pinces à marquer le …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4401

Explanatory notes

… quadrangulaires) ou de particules (fragments minces, flexibles et de faibles dimensions), destinés à la … la présente position les produits analogues obtenus, par exemple, à partir du bambou. Les bois de trituration … par exemple) suivent leur régime propre. Sont également exclus de cette position : a)      Les bois et déchets de …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… électrostatiques, électroniques ou similaires (voir la Note explicative correspondante). Les instruments et appareils de … ou appareils auxquels ils sont destinés. Outre les exclusions mentionnées dans les Notes explicatives des diverses positions, le présent Chapitre ne …