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Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… 7211.90 - Autres La présente position englobe le même type de produits que ceux repris aux n°s  72.08 et 72.09 , à … du présent Chapitre). Parmi les produits repris ici, on peut citer les larges plats d’une largeur excédant 150 mm … par relaminage de certains demi‑produits du n°  72.07 et peuvent, par la suite, être laminés à froid pour donner des …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… des filières, à partir du fil machine du n° 72.13 mais peuvent être également obtenus par des autres procédés à … pourvu que ces ouvraisons ne confèrent pas aux fils de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris … uniquement, que comme garniture. Au nombre de ces fils, on peut citer les fils modistes pour la fabrication de …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3601

Explanatory notes

… produits qui favorisent la combustion (comburants). Elles peuvent également contenir des produits qui visent à réguler … poudres composites       Dans les poudres composites, on peut associer aux produits de base (nitrocellulose, …       Ces poudres sont constituées d'un comburant (perchlorate d'ammonium, nitrate d'ammonium, etc.) et d'un …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Explanatory notes

… autre que le bois. Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que … facture soignée, tels que les ouvrages de tabletterie ou de petite ébénisterie (boîtes, coffrets, étuis, etc.), les … les plumiers et les écritoires. 3)    Les statuettes et petits objets d'étagère en bois (animaux, sujets divers, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… les tabliers, les ceintures, les bavoirs pour bébés, les imperméables et les dessous-de-bras. Les capuchons amovibles … invalides ou coussins similaires pour soins infirmiers; les pessaires; les préservatifs; les ampoules pour seringues. … manches (d'outils, de couteaux, de fourchettes, etc.), perles, verres factices pour montres, chiffres et lettres, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

Explanatory notes

… même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC); … même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC) … sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant pas de …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… transformés en sucres raffinés. Toutefois, les sucres bruts peuvent être d'un degré de pureté susceptible de les faire … suivant divers degrés de finesse ou sous la forme de petits cubes, de pains, de plaques, de bâtons ou en morceaux … (y compris sous forme de granulés ou de poudre) qui ont perdu le caractère de sucre, des types utilisés pour …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4408

Explanatory notes

… à cigares, de bois pour instruments de musique, etc. Ils peuvent être lissés, teints, enduits, imprégnés ou renforcés … sont obtenus généralement par déroulage.  Pour cette opération, la bille de bois, qui est habituellement préparée …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3503

Explanatory notes

… protéiques solubles dans l'eau, obtenues par traitement des peaux, des cartilages, des os, des tendons ou des matières …  On les emploie également dans les industries textiles, en papeterie, dans les arts graphiques ou dans la fabrication … des filets sur lesquels ont les a fait sécher; mais elles peuvent aussi être présentées en blocs, plaques, feuilles, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… ou le génie civil 6810.99 - - Autres La présente position groupe les ouvrages coulés, pressés ou centrifugés (c'est le … moulés sous pression, ces ouvrages sont ensuite soumis pendant plusieurs heures à l'action de la vapeur d'eau sous … en autoclave. * *    * Les articles de cette position peuvent être bouchardés, égrisés, polis, vernis, bronzés, …