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Section II > Chapitre 8 > Position 0804

Explanatory notes

… position, la dénomination figues s'applique exclusivement aux fruits du Ficus carica , même destinés à la …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3820

Explanatory notes

… pour huiles minérales ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales ( n° 38.11 ). …

Section V > Chapitre 26 > Position 2613

Explanatory notes

… et leurs concentres. 2613.10 ‑ Grillés 2613.90 ‑ Autres Les principaux minerais de molybdène classés généralement sous …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

… des n°s  72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° °   ° Note …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… cheval, etc. La présente position ne comprend pas le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° °   ° Note explicative de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0409

Explanatory notes

… d'autres insectes, centrifugé, en rayons ou contenant des morceaux de rayons, sans adjonction de sucre ou d'autres …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5510

Explanatory notes

… explicative du n° 55.09 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601

Explanatory notes

… batterie d'accumulateurs disposée sur les véhicules eux‑mêmes, soit captée par les engins moteurs sur des lignes …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… et définis à la Note 9 d ) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n°  …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… très aromatique et de couleur noirâtre. On distingue deux sortes de vanille, la longue et la courte, ainsi qu'une …

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