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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1
… Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.92
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.02 …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.94
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.07 …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.30
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5
… Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et …
Explanatory notes
… par exemple, en vue de les protéger contre le vol et l'incendie. Les coffres‑forts sont des armoires blindées en … cadre et de serrures de sûreté, le plus souvent à secret. L'intervalle compris entre les deux parois est la plupart du … à la chaleur. Lorsque le volume d'un simple coffre‑fort est insuffisant, les banques, usines, par exemple, ont recours à …Section I > Chapitre 2 > Position 0210
… et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. …
Explanatory notes
… et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. - Viandes de l'espèce porcine : 0210.11 - - Jambons, épaules et leurs morceaux, … coupées en morceaux ni hachées et combinées avec d'autres ingrédients avant d'être placées dans leur enveloppe ( …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. …
Explanatory notes
… partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. … entend un mouvement monté auquel manquent certaines pièces, indépendamment du cadran, des aiguilles et de la tige de …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… Cette huile non siccative est de couleur jaune pâle ou incolore et se présente à l'état solide au‑dessous de 25 ° … du n° 15.11). Cette huile est très utilisée dans les industries de fabrication de la margarine ou des sucreries … de babassu est utilisée dans la fabrication de produits industriels tels que le savon. Raffinée, elle sert de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… Machines et appareils pour la préparation ou la …