… mêmes formes et susceptibles d'être utilisées à d'autres fins. Les galets et autres pierres pour l'empierrement des … de garage). Les bordures, dalles, etc., en béton ou pierres artificielles sont reprises au n° 68.10 , les dalles de …
… 3) Les machines et appareils spéciaux à découper les fils de caoutchouc. 4) Les presses spéciales à boudiner … électrophones. 7) Les machines pour la fabrication de la fibre vulcanisée. 8) Les extrudeuses . PARTIES Sous …
… servent à la préparation de la crème de tartre ou tartre raffiné, produit qui se différencie du tartre brut en ce … exclus de la présente position la crème de tartre (tartre raffiné) ( n° 29.18 ) et le tartrate de calcium ( n°s 29.18 …
… classés ici, même s’ils ont reçu des restaurations et des modifications, à condition que ces dernières n’aient pas … position ne couvre pas , quel que soit leur âge, les perles fines ou de culture et les pierres gemmes des n°s 71.01 à …
… de la publicité. Toutefois, les publications, improprement qualifiées de calendriers, relatives à des manifestations … journellement. Ces blocs sont généralement destinés à être fixés sur des supports en carton ou disposés sur un support …
… il est à noter qu'une utilisation exceptionnelle à d'autres fins ‑ l'emballage, par exemple ‑ n'aurait pas pour effet d'en modifier le classement. La laine de papier, même fabriquée à …
… similaires, même si ces articles sont destinés à être fixés à demeure dans des constructions. La présente position … ° ° Note explicative de sous-positions. N° 6903.10 Aux fins de cette sous-position, le terme carbone libre désigne …
… grilles de ventilation, treillis pour plafonnage en fils métalliques recouverts aux points d'intersection de … en terre commune masquant en grande partie le métal (tuiles-fils), etc. Ces articles relèvent de la présente position, …
… (gaz carburés par l'anthracène). Le noir d'acétylène, très fin et très pur, provient de la décomposition brusque de … , noir de schiste, noir de silice, etc.). d) Le graphite artificiel et le graphite colloïdal ou semi‑colloïdal ( …
… 1 du Chapitre (le traitement thermique appliqué à seule fin de faciliter la granulation du quartz est considéré … au n° 68.01 , même si elles n'ont subi que les ouvraisons spécifiées dans le libellé de la présente position. Outre …
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