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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2
… ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.30
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant …
Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou …
Explanatory notes
… caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou … d’épices, de café, ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. …
Explanatory notes
… l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. 2306.10 … de coprah, etc.) constituent un aliment du bétail très apprécié; certains autres (tourteaux de ricin notamment), … d'autres enfin sont utilisés pour l'extraction de l'huile essentielle (tourteaux d'amandes amères ou de moutarde en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, …
Explanatory notes
… 84.18 ‑ Réfrigérateurs, congélateurs conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, … de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments … de l'air du n° 84.15 8418.69 - - Autres - Parties : 8418.91 - - Meubles conçus pour recevoir un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans …
Explanatory notes
… un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans … 8415.83 - - Sans dispositif de réfrigération 8415.90 - Parties Cette position se rapporte à des ensembles de … utilisés pour la climatisation de bureaux, appartements, lieux publics, navires, véhicules à moteur, etc., ainsi que …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; …
Explanatory notes
… (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; … ou l’horticulture 8424.89 ‑ ‑ Autres 8424.90 ‑ Parties Cette position couvre les machines ou appareils … qui sont conçues pour découper avec précision une grande variété de matières (pierres, matériaux composites, …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou …