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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… doublés de métaux précieux sur métaux communs La présente position couvre un ensemble d'articles, entièrement ou … Chapitre), habituellement exécutés par les orfèvres, de dimensions généralement plus considérables que les bijoux du … et sous la même réserve que ceux-ci en ce qui concerne les simples garnitures et accessoires de minime importance , les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… de la Nomenclature. Ces ouvrages restent classés ici, même s'ils sont associés à d'autres matières, mais à la condition … gouttières et rigoles pour produits corrosifs (en silice ou quartz fondus très souvent), filtres pour les … lettres, chiffres, plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires même comportant des illustrations ou un texte …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… - Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires 8463.20 - Machines pour exécuter un filetage … - Autres A l'exception de celles du n° 84.62 , la présente position comprend l'ensemble des machines-outils qui … de lampes électriques. 5)    Les machines à river , sauf s'il s'agit de presses du n° 84.62 . 6)    Les machines à …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… baudriers 4203.40 ‑ Autres accessoires du vêtement Cette position couvre tous les vêtements et accessoires du vêtement, … ou reconstitué sont classés aux n ° s 43.03 ou 43.04 s'ils sont fourrés intérieurement de pelleteries naturelles … ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. La présence d'éléments chauffants …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103

Explanatory notes

… COMPOSES        On comprend dans la présente position des préparations, généralement épicées, destinées à … (sauce au soja, sauce piquante ou sauce au poisson) peuvent aussi bien servir d'ingrédients dans la préparation d'un … ou de fruits qui sont essentiellement des liquides, des émulsions ou des suspensions et qui contiennent parfois des …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… - Autres articles gonflables 4016.99 - - Autres La présente position couvre tous les ouvrages en caoutchouc vulcanisé … que les tapis de forme carrée ou rectangulaire obtenus par simple découpage de plaques ou de feuilles de caoutchouc, … caoutchouc, les blagues à tabac, les lettres, chiffres et similaires pour tampons. 8)    Les bouchons et rondelles …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… la pénétration du sucre. Ils sont ensuite placés dans un sirop de sucre chauffé jusqu'à ébullition, puis laissés au … opération est renouvelée plusieurs fois en utilisant des sirops de sucre d'une concentration accrue jusqu'à ce qu'ils … exclus de la présente position ( n°s 20.02 , 20.03 ou 20.05 s'il s'agit de légumes ou n° 20.08 s'il s'agit de fruits, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… sous formes primaires. 3901.10 - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 3901.20 - Polyéthylène d'une … densité inférieure à 0,94 3901.90 - Autres La présente position couvre le polyéthylène et le polyéthylène modifié … chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. L e …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… et tendeurs pour chaussures, en bois. La présente position couvre : 1)    Les outils en bois , à l'exclusion … bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du … Sont exclus de cette position : a)      Les bois ronds simplement dégrossis ou arrondis, non sciés, pour manches …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014

Explanatory notes

… groupe couvre les divers modèles de boussoles, depuis les simples boussoles utilisées par les campeurs, les cyclistes, … que : 1)   Les timoniers automatiques , ou gyropilotes , dispositifs complexes commandant le gouvernail en fonction … d'une ligne immergée et mise en mouvement par le sillage transmet ses indications à un cadran placé à bord), …