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Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s  74.07 et  74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Sont également classées ici … . Cette position ne comprend pas les baguettes en étain simplement coulées destinées à être laminées, filées ou …

Section V > Chapitre 26 > Position 2616

Explanatory notes

… d'argent et d'antimoine. h)    Les sables aurifères et platinifères. Les sables platinifères contiennent fréquemment des platinoïdes (métaux de la mine du platine : iridium, osmium, palladium, rhodium et ruthénium). …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s  74.09 et 74.10 . Sont comprises ici en … pour la fabrication de récipients pour piles sèches, de plaques pour la photogravure, la lithographie et autres … Les tôles ou bandes déployées ( n°  79.07 ). b)    Les planches préparées sous forme de clichés, pour les arts …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902

Explanatory notes

… types conçus pour la pêche professionnelle en mer ou sur plans d'eau intérieurs, à l'exclusion toutefois des bateaux … du n° 89.03 utilisés pour la pêche.  On peut citer, à titre d'exemples, les chalutiers et les thoniers. Relèvent …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… sont analogues aux articles en cuivre décrits aux Notes explicatives des n°s  74.07 ou 74.08 et les dispositions de celles‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Les barres et profilés sont … du n°  83.11 . Cette position ne comprend pas les baguettes simplement coulées destinées à être laminées, filées ou …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… à l'état liquide, en masses, lingots, billettes, plaques, barres à fils ou formes similaires résultant de la … Cette position couvre également les grenailles d'aluminium employées principalement en métallurgie (notamment pour la … moulage ou frittage, il convient de se reporter à la Note explicative du n°  74.03 , dont les dispositions seraient …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

Explanatory notes

… en emballages pour la vente au détail (étui en matière plastique, boîte à outils métallique, par exemple). Parmi les assortiments relevant de la présente … molette, des tournevis, des pinces, par exemple; 2)    les simples combinaisons telles qu'assortiments de clés de …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… les paillettes sont utilisées à l'état non allié dans les plaques pour accumulateurs au nickel‑cadmium, pour la … métalliques, pour la production d'alliages de nickel (par exemple les aciers alliés) et comme catalyseurs. Elles sont … ou encore pour être directement laminées sous forme de plaques, de rubans ou de feuilles. La présente position ne …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… - Autres : 6506.91 - - En caoutchouc ou en matière plastique 6506.99 - - En autres matières La présente … que les casques pour mineurs ou ouvriers du bâtiment, par exemple), qu'elles soient ou non munies de bourrelets … naturelles ou en pelleteries factices. 4)  Les coiffures en plumes ou en fleurs artificielles. 5)  Les coiffures en …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3401

Explanatory notes

…  Dans la pratique, une partie des acides gras est parfois remplacée par des acides résiniques. La présente position ne … soude (hydroxyde ou carbonate de sodium) et qui forment la plus grande partie des savons communs.  Ils peuvent être … solvants organiques, du n° 34.02 . f)    Les matières plastiques alvéolaires, le caoutchouc alvéolaire, les …