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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la …
Explanatory notes
… fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la … cette position groupe les machines et appareils conçus en vue de la préparation ou la fabrication industrielles … les établissements similaires. Il importe donc de noter que bon nombre de machines utilisées à ces fins relèvent en …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. …
Explanatory notes
… avec monture en métaux communs; ferme‑portes automatiques en métaux communs. 8302.10 - Charnières de tous genres … présentées avec une monture en métaux communs, mais les roues peuvent être en toute matière (à l'exclusion des métaux précieux). Lorsque les roulettes comportent un bandage consistant en un …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure …
Explanatory notes
… semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure … mêmes procédés. Les chaussures de la présente position sont conçues pour assurer une protection contre l'eau ou d'autres …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
Explanatory notes
… Les produits volatils de la distillation (généralement effectuée par entraînement à l'aide de vapeur d'eau) des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… Unités de traitement autres que celles des n°s 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs …
Explanatory notes
… et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs … 8466.10 - Porte-outils et filières à déclenchement automatique 8466.20 - Porte-pièces 8466.30 - Dispositifs diviseurs … d'adapter lesdites machines au genre de travail à effectuer, les mécanismes qui leur confèrent des …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour …
Explanatory notes
… d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour … pour chirurgie orthopédique, permettant les interventions compliquées sur les extrémités inférieures et supérieures, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, …