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Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… et ouvrages en ivoire 9601.90 ‑ Autres La présente position englobe des matières d’origine animale, autres que … prévue pour chacune d’elles dans les différentes positions afférentes à la matière première (voir les Notes … ici comme ivoire , de même d’ailleurs que dans toutes les Sections de la Nomenclature, la substance fournie par les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417

Explanatory notes

… non électriques. 8417.10 - Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des … Les fours à chauffage électrique étant exclus , cette position couvre tous les fours industriels ou de … matières fissiles récupérées en vue du recyclage, pour la séparation par procédés pyrométallurgiques des combustibles …

Section III > Chapitre 15 > Position 1522

Explanatory notes

… des cires animales ou végétales. A)    Dégras.       Cette position comprend aussi bien les dégras naturels que les … des peaux, retirés de celles‑ci par pressurage ou par extraction à l'aide de solvants; ils sont essentiellement … constitués par des huiles de poissons oxydées, émulsionnées ou polymérisées (ou des mélanges de ces huiles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Explanatory notes

… ‑ Machines et appareils 8440.90 ‑ Parties La présente position couvre les machines et appareils utilisés pour la confection ou l’assemblage des cahiers, carnets, fascicules, périodiques, livres ou autres brochures, ainsi que des …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017

Explanatory notes

… ‑ Autres instruments 9017.90 ‑ Parties et accessoires Cette position comprend les instruments de dessin, de traçage ou … et appareils optiques, à faisceaux d’électrons, à faisceaux ioniques, à rayons X ou à faisceau laser) ( n° 84.86 ) d)    … dessins, pièces à usiner, etc., même s'ils sont utilisés en navigation pour tracer la route. 2)   Les machines à …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Explanatory notes

… et déchets de brasserie ou de distillerie La présente position comprend, notamment : A)    Les résidus … qui sont le résidu, consistant en cossettes épuisées, de l'extraction du sucre de la betterave sucrière. Elles peuvent être humides ou sèches, mais si elles ont été additionnées de mélasses ou d'autres produits en vue de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480

Explanatory notes

… les carbures métalliques : 8480.41 ‑ ‑ Pour le moulage par injection ou par compression 8480.49 ‑ ‑ Autres 8480.50 ‑ … par injection ou par compression 8480.79 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les châssis de fonderie, les plaques de fond … pour moules, les modèles pour moules et, sous réserve des exceptions mentionnées en fin de la présente Note …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… repris ici est exclusivement obtenu par précipitation d'une solution de sulfure ou d'un polysulfure alcalin ou … odeur rappelle un peu celle de l'hydrogène sulfuré et il se détériore à la longue. Il est presque exclusivement utilisé en médecine. Le soufre précipité de la présente position ne doit pas être confondu avec certains soufres de …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… - Articles pour fêtes de Noël 9505.90 - Autres La présente position couvre : A)    Les articles pour fêtes , c’est-à-dire les articles associés à une fête ou à une période de fête et qui ne sont pas normalement utilisés en … les articles pour fêtes on peut citer  : 1)   Articles de décoration pour fêtes utilisés pour décorer des pièces, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

…               - Pneumatiques : 8467.11 - - Rotatifs (même à percussion) 8467.19 - - Autres               - A moteur … ou non électrique) incorporé sont, au sens de la présente  position, des engins qui comportent un moteur formant corps … les moteurs à air comprimé (y compris les pistons à ressort actionnés à l'air comprimé), généralement alimentés par une …