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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… pour cycles, automobiles, etc. Ces articles, généralement hémisphériques, convexes ou plans avec cannelures … catadioptres, etc.) ont la propriété de réfléchir la lumière projetée sur eux (par les phares d'automobiles, par … correspondante). b)    Les grains sphériques en verre (microsphères) ( n° 70.18 ) (voir la Note explicative …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5701

Explanatory notes

… est passé sur deux fils de chaîne juxtaposés et les deux extrémités de ce fil de poil sont ramenées entre les deux … fil de chaîne à la fois  : le fil de poil fait un tour et demi autour d'un fil de chaîne et ses deux extrémités se … plus souvent en laine ou en soie ou parfois en mohair ou en cachemire. Quant au plancher, il est surtout fait de fils de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513

Explanatory notes

… que l'on branche sur une installation fixe ( n° 94.05 ). Parmi les lampes reprises ici, on peut citer : 1)    Les … de signaux lumineux . 5)    Les lampes de sûreté pour mineurs , dont le dispositif d'éclairage s'adapte au casque, …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… mollusques ou autres invertébrés aquatiques, de peptones, d'amino‑acides ou d'extrait de levure. Ils peuvent contenir …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… ne s'agisse pas de simples garnitures ou accessoires de minime importance (c'est ainsi notamment qu'un étui à … ambre (naturel ou reconstitué), en jais, en corail. La dénomination joaillerie s'applique précisément aux articles … les porte-plume, stylographes, porte-crayon, porte-mine (y compris leurs pièces détachées et accessoires); les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… à parois multiples du n° 70.08 et des verres transformés en miroirs du n° 70.09 . On y range notamment : A) Les verres … position couvre non seulement le verre plat sous forme de demi-produits (plaques sans destination particulière par … etc., relèvent respectivement des n°s 44.14 et 83.06 , des miroirs en verre décoratifs, encadrés ou non, comportant sur …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2917

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

… le chamois combiné) Les cuirs et peaux chamoisés sont soumis à un tannage spécial par des foulages énergiques et … ou d'une laque constituée par des pigments (paillettes de mica, de silice ou paillettes analogues, par exemple) …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… - Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton : 4823.61 ‑ - En bambou … sont pas exclus de celui-ci par la Note 2 de ce Chapitre. Parmi les articles repris dans la présente position, on peut … paille ou fibre de papier pour l'emballage, composées de minces rubans entremêlés. 8)    Les papiers découpés pour …

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