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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451

Explanatory notes

… à sec               - Machines à sécher : 8451.21 - - D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant … Autres machines et appareils 8451.90 - Parties La présente position englobe une grande variété de machines et appareils … essorage , repassage, blanchiment, teinture, séchage ou traitements similaires des fils, tissus ou ouvrages en …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Explanatory notes

… exceptions rappelées dans l'introduction du présent Sous-Chapitre et à l'exclusion , en outre, des sulfates de … de pureté 90 à 99 %) obtenues généralement en tant que sous‑produits de la fabrication de plusieurs matières, sont à classer dans la présente position. Le sulfate de disodium est employé comme adjuvant …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904

Explanatory notes

… Sous- chapitre II AUTRES PRODUITS CERAMIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… même enrobées de sucre 1704.90 ‑ Autres Cette position couvre la plupart des préparations alimentaires … sous le nom de sucreries ou de confiseries . Parmi ces produits on peut citer : 1)     les gommes, y compris la gomme à mâcher …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507

Explanatory notes

… 8507.50 - Au nickel-hydrure métallique 8507.60 - Au lithium-ion 8507.80 ‑ Autres accumulateurs 8507.90 ‑ Parties … électriques ou piles secondaires se caractérisent par le fait que l'action électrochimique est réversible de sorte … Ils sont utilisés pour accumuler l'énergie électrique et la restituer au fur et à mesure des besoins.  Le passage d'un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461

Explanatory notes

… à scier ou à tronçonner 8461.90 - Autres La présente position couvre les machines-outils travaillant par … que des outils pour emploi à la main du n°  84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… 8509.40 ‑ Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse‑fruits et presse‑légumes 8509.80 ‑ Autres appareils 8509.90 … ‑ Parties Par appareils électromécaniques au sens de cette position, on entend uniquement les appareils à moteur … telles que : encombrement, agencement, puissance, capacité, volume. Ces caractéristiques doivent être jugées …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418

Explanatory notes

… - - Autres 4418.30 - Poteaux et poutres autres que les produits des n°s 4418.81 à 4418.89 4418.40 - Coffrages pour … Panneaux cellulaires en bois 4418.99 - - Autres La présente position couvre divers ouvrages en bois, y compris en bois … assemblés, mais dans ce dernier cas, les différentes pièces constituant les ouvrages doivent comporter des entailles, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014

Explanatory notes

… Au nombre de ces instruments et appareils on peut citer : A)    Les instruments de détermination du point , … B)    D'autres instruments spéciaux pour la navigation maritime ou fluviale , tels que : 1)   Les timoniers automatiques , ou gyropilotes , dispositifs complexes commandant le gouvernail en fonction …

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