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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement …
Explanatory notes
… par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique …
Explanatory notes
… 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique … bleu céruléum. 11) Les pigments consistant en minerais (l'ilménite, par exemple) finement moulus. 12) Le gris de zinc … composition de préparations pour l'impression des textiles. Ils se présentent généralement sous forme de pâtes. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la …
Explanatory notes
… 84.36 ‑ Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la … définies aux n°s 84.32 à 84.35 et qui sont des types utilisés à la ferme ou dans des exploitations similaires (coopératives agricoles, écoles d’agriculture, …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le …
Explanatory notes
… plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le … à la fabrication de boîtages ou de cartons d'emballage. Ils servent également comme conditionnement d'emballage …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus. …
Explanatory notes
… mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus . 4101.20 - Cuirs et peaux bruts entiers, … non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, …
Explanatory notes
… pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons‑ateliers, … On range notamment ici : 1) Les wagons‑ateliers équipés d'outils, de machines‑outils, de générateurs électriques, …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de …
Explanatory notes
… et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de … particules solides contenues dans les liquides ou les gaz. Ils sont obtenus à partir de pâte de chiffons ou de pâte …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz …