… ou en bois marquetés ou incrustés, autres que ceux déjà classés dans les positions précédentes ou repris, quelle … âme centrale en bois tourné, à laquelle ont été fixées des flasques ou ailettes en bois ou en autres matières et qui …
… et cuisson d'une composition qui, outre la matière de base (charbon naturel, noir de fumée, charbon de cornue, … pièces de connexion. Ces particularités n'affectent pas leur classement. Ces pièces et objets peuvent être groupés comme …
… de titane et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) L'ilménite, titanate de fer. b) Le rutile, l'anatase, la brookite , oxydes de titane. Sont exclus de la …
… comprend les crèmes glacées, préparées le plus souvent à base de lait ou de crème, et les produits glacés similaires … contenant du cacao en toute proportion. Toutefois, ne sont pas compris dans cette position les mélanges et bases pour la confection des glaces de consommation qui sont …
… ‑ Fraîches ou réfrigérées : 0203.11 ‑ ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0203.12 ‑ ‑ Jambons, épaules et leurs morceaux, … ‑ ‑ Autres ‑ Congelées : 0203.21 ‑ ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0203.22 ‑ ‑ Jambons, épaules et …
… multiples dont le type le plus courant consiste en un assemblage de deux ou plusieurs feuilles de verre (verre à … aussi des vitrages isolants formés de deux plaques de verre assemblées comportant une couche intercalaire de fibres de … utilisés pour le vitrage des fenêtres, des toits, etc., assurent une certaine isolation thermique ou acoustique, et …
… exclusivement ou principalement auxdits véhicules. 2°) Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir … citer : 1) Les carrosseries destinées à être fixées aux châssis, ainsi que les carrosseries amovibles pouvant aussi être utilisées comme berceaux. 2) Les châssis et leurs parties. 3) Les roues, même munies de …
… portés par‑dessus tous les autres vêtements, en assurant une protection contre les intempéries. Parmi les … duffel‑coats, trench‑coats, gabardines, canadiennes, parkas, gilets matelassés. La présente position ne comprend pas : a) …
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