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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de …
Explanatory notes
… fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de … de filières à orifices multiples. Ces multifilaments sont compris ici qu'ils ne soient pas encore moulinés ou qu'ils … de l'assemblage par torsion des fils simples ci‑dessus, y compris ceux obtenus à partir de monofilaments du n° 54.04 …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
… fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. 5403.10 ‑ Fils à haute ténacité en rayonne viscose ‑ Autres fils, simples : 5403.31 ‑ ‑ … 5403.42 ‑ ‑ D'acétate de cellulose 5403.49 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 54.02 sont …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). …
Explanatory notes
… feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). Cette … été dressés. Ces produits restent classés ici même s'ils consistent en couches de liège superposées et contrecollées. … sont classés comme ouvrages ( n° 45.03 ). Sont également comprises ici les feuilles de liège renforcées de papier ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2928 > 2928.00
INN
… … givinostat … golexanolone … hydroxycarbamide … istaroxime … ivaltinostat … marimastat … mariptiline … …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.19
… Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4 > 7204.41
… Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7305 > 7305.20
… Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.30
… Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548 > 8548.00
… électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre …