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Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… une pression de 27,6 MPa 3917.32 - - Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, … s'agisse de demi‑produits ou de produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, par exemple) des … et autres tubes et tuyaux plats. Sont également compris dans la position les accessoires en matières plastiques de …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… essentiel à leur exploitation normale.  Sont donc rangés dans la présente position, pour autant que leur groupement … et munitions, etc., qui, présentés isolément, relèveraient d’autres positions de la Nomenclature. Sous réserve des … position, on peut citer : Les jeux de hasard, de force ou d’adresse, tels que les stands de tir, les jeux de massacre, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… diesel ou semi‑diesel) : 8502.11 - - D'une puissance n'excédant pas 75 kVA 8502.12 - - D'une puissance excédant … isolément, démunis de leurs têtes ou pinces de soudage; dans le cas contraire, ils relèvent du n° 85.15 . II.‑ …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

Explanatory notes

… 7007.11 - - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres … que les types de verres décrits ci-après, à l'exclusion d'autres verres destinés eux aussi à la protection contre certains dangers, tels que les glaces ou verres armés ordinaires ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530

Explanatory notes

… pour toutes voies de communication (voies ferrées, voies d'aérotrains, routes, voies fluviales et, dans la mesure où on utilise de tels appareils, aérodromes, … de verrouillage qu'on place à proximité des aiguillages et, d'autre part, les tableaux et autres dispositifs de contrôle …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… parties. 9403.10 ‑ Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux 9403.20 ‑ Autres meubles en métal 9403.30 ‑ … mais aussi leurs parties, il y a lieu de mentionner tout d'abord ceux qui se prêtent généralement à l'utilisation en … bibliothèques, étagères. Viennent ensuite les articles d'ameublement particulièrement conçus : 1)    Pour …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Explanatory notes

… des récipients en verre des types servant communément dans le trafic commercial à l'emballage ou au transport de … Parmi eux, on peut citer : A)   Les touries, bonbonnes, dames-jeannes, bouteilles (y compris les bouteilles dites … par exemple).        Ces récipients peuvent, sans cesser d'appartenir à la présente position, avoir été meulés au …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres La présente position englobe un certain nombre d'appareils de terrassement, d'excavation ou de compactage … et inclinable sur l'horizontale, généralement montée dans l'empattement des roues. C)   Les décapeuses ou … plusieurs lames. D)   Les compacteuses ou machines à damer le sol ou les pavés et les machines à bourrer le …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… fécules 1108.20 ‑ Inuline On trouve l'amidon et la fécule dans les organes de réserve d'un grand nombre de végétaux. … (racines et tubercules de pommes de terre, de manioc, d'arrow‑root, etc.) ou de la moelle du sagoutier (sagou) et … la malto‑dextrine, le dextrose ou le glucose qui relèvent d'autres positions. Les amidons et fécules sont notamment …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… riz cargo ou riz brun ) qui, dépouillé des balles florales dans des appareils appelés décortiqueurs , conserve encore … mat du riz simplement blanchi ‑ s'effectue au moyen d'appareils à brosses ou d'appareils désignés sous le nom de … se trouve encore sous forme de riz paddy et avant de subir d'autres traitements (transformation en riz décortiqué, …