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Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… arrondies. Les bouchons en liège peuvent comporter de simples rondelles, plaques ou garnitures accessoires en … élément secondaire sont classés ailleurs et suivent le régime de la partie composante qui confère à l'objet son … joints de machines ( à l'exclusion de ceux compris dans un assortiment au sens du n ° 84.84 ). Sont exclus de la …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… ajouté certaines matières qui les rendent impropres à la consommation humaine, sans cependant nuire à … qui sont des alcools contenant de l'eau et dont on a éliminé certains constituants aromatiques secondaires nocifs …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2201

Explanatory notes

… peuvent avoir été épurées par des procédés physiques ou chimiques, mais l'eau distillée et l'eau de conductibilité … on les classe habituellement d'après les caractéristiques chimiques des sels qu'elles contiennent. On distingue … à la pression de quelques atmosphères. Elles sont souvent improprement appelées eaux de Seltz ( Selters ), bien que …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… huiles brutes de pétrole ou de gaz obtenus par des procédés chimiques. Toutefois le méthane et le propane , même purs, … présente position : a)  Les hydrocarbures de constitution chimique définie, à l'exception du méthane et du propane, …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… Les vin s de raisins secs . 5)    Les boissons qualifiées improprement de vins , résultant de la fermentation de jus … précédentes du Chapitre 22, par exemple, mélanges de limonade et de bière ou de vin, mélanges de bière et de vin, … Ces produits, parfois désignés sous le nom de compléments alimentaires , sont destinés à maintenir l'organisme en …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… dans les organes de réserve d'un grand nombre de végétaux. Chimiquement, ces corps sont des hydrates de carbone. On … amidons et fécules sont notamment utilisés dans l'industrie alimentaire, papetière ou textile. Entre également dans …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… ou de fibres de cuir.  Elle ne comprend donc pas les imitations du cuir ne contenant pas de cuir naturel, telles … sans liant, de morceaux de cuir superposés et fortement comprimés. 3)    Par traitement, à l'eau chaude, des …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… de lit en bonneterie               ‑ Autre linge de lit, imprimé : 6302.21 - - De coton 6302.22 - - De fibres …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… par la présence d'inscriptions publicitaires ou d'impressions décoratives. II.‑ PLANEURS ET AILES VOLANTES …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… ou gazoducs : 7305.11 - - Soudés longitudinalement à l'arc immergé 7305.12 - - Soudés longitudinalement, autres 7305.19 … ou induction électriques, soit à l'arc électrique immergé avec apport de métal et flux ou gaz protecteur …