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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, …
Explanatory notes
… 22.02 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, … dans la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles reprises ailleurs et, en particulier, aux n°s 20.09 ou 22.01 … ou des extraits composés et additionnées parfois d'acide tartrique et d'acide citrique; elles sont souvent rendues …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.50
… Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.3
… en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs (+). 8471.30 - Machines automatiques de … MACHINES DE TRAITEMENT DE CES INFORMATIONS, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS Ce groupe comprend un ensemble de machines … d'opérations comptables ou d'autres travaux. Sont compris ici les lecteurs magnétiques ou optiques, les …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations …
Explanatory notes
… ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations … tels que : les fonds de teint, les poudres dites de riz, même compactées, les poudres pour bébés (y compris la … par injection sous-cutanée pour supprimer les rides et redonner du volume aux lèvres (y compris ceux …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre …