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2837 résultats pour "AT"

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825 > 2825.30

Classification opinions

… de vanadium fondus », obtenus par grillage, en présence de carbonate et de chlorure de sodium, de minerais tels que la … carnotite mécaniquement enrichie, puis lessivage à l'eau de vanadates de sodium ainsi obtenus, précipitation du pentoxyde de vanadium à l'aide d'acide sulfurique, filtration et fusion. Adoption : 1963 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.80

Classification opinions

… de pommes de terre ou d'autres végétaux, composée d'un bâti pourvu d'un système permettant de l'atteler à un tracteur agricole, d'un soc qui découpe la …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.11

Classification opinions

… constituées par de la cire synthétique additionnée de matières colorantes et, dans certains cas, de carbonate de calcium (matière de charge), utilisées après …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.19

Classification opinions

… constituées par de la cire synthétique additionnée de matières colorantes et, dans certains cas, de carbonate de calcium (matière de charge), utilisées après …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51

Classification opinions

… 1. Eplucheur à fruits et légumes , composé d'un manche en matières plastiques, sur lequel est montée la partie … commun, de forme rectangulaire et à double lame - l'une plate et l'autre dentelée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Eplucheur à …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.41

Classification opinions

… sucre, de la vitamine C, du tripolyphosphate de sodium, du nitrate de potassium et du nitrite de sodium), mis sous vide dans des boîtes hermétiquement scellées et cuit à une température d’environ 70 °C ; le produit peut contenir une faible quantité de gélatine additionnée. Adoption : 1983 …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.42

Classification opinions

… sucre, de la vitamine C, du tripolyphosphate de sodium, du nitrate de potassium et du nitrite de sodium), mis sous vide dans des boîtes hermétiquement scellées et cuit à une température d’environ 70 °C ; le produit peut contenir une faible quantité de gélatine additionnée. Adoption : 1983 …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.49

Classification opinions

… sucre, de la vitamine C, du tripolyphosphate de sodium, du nitrate de potassium et du nitrite de sodium), mis sous vide dans des boîtes hermétiquement scellées et cuit à une température d’environ 70 °C ; le produit peut contenir une faible quantité de gélatine additionnée. Adoption : 1983 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.90

Classification opinions

… forme de liquide congelé composé, en poids, de 18 - 25 % de matières solides, de 4 - 5 % de matières grasses et de 10 - … est présenté en vrac et n’est ni traité ni altéré avant importation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.90

Classification opinions

… réfléchissantes autoadhésives, composées d'une pellicule de matières plastiques comportant, soit dans la masse, soit … à être enlevée au moment de l'emploi, utilisées pour la fabrication de plaques ou de panneaux de signalisation, pour la confection de panneaux publicitaires, de motifs décoratifs, etc. Adoption : 1963 + 1977 …

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