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Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… ou d'autres édulcorants 0402.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend le lait, tel qu'il est défini dans la Note 1 du …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… Kakis ( Plaquemines ) 0810.90 ‑ Autres La présente position comprend tous les fruits des espèces comestibles non …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… ‑ En autres matières 9003.90 ‑ Parties La présente position comprend les montures et parties de montures pour lunettes …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… (conformément à la Note 3 du Chapitre 41, il ne faut entendre ici par cuir reconstitué que les produits de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… pousse également en Amérique centrale, en Malaisie et en Indonésie.  Parmi les autres palmiers à huile on peut citer …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… de préparations. En outre, la présente position ne comprend pas  : a)    Les pommes de terre simplement …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… ‑ Autres Tout comme la position précédente, celle‑ci comprend également les bouquets, corbeilles, couronnes et …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… En bois tropicaux 4414.90  -   Autres La présente position comprend les cadres en bois de toutes formes et de toutes …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… aux mêmes articles, en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont …

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