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Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… et définis aux Notes 9 a) et 9 b) de la Section XV , sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… visés ici et définis à la Note 9 d ) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… le nom de vanillon (obtenu à partir de l'espèce Vanilla pompona ), molle, presque visqueuse et toujours ouverte. …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… en zinc définis à la Note 9 d ) de la Section XV , qui sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403

Explanatory notes

… artificiels de moins de 67 décitex. 5403.10 ‑ Fils à haute ténacité en rayonne viscose               ‑ Autres fils, …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… ‑ Non conditionnés pour la vente au détail : 5204.11 ‑ ‑ Contenant au moins 85 % en poids de coton 5204.19 ‑ ‑ Autres …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c)  de la Section XV sont analogues ( sauf en ce qui concerne les anodes du n°  75.08 …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… et définis aux Notes 9 a), b) et c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits aux Notes …

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