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Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… d'un oxyde basique avec un oxyde anhydride : on les appelle oxydes salins . Le présent Sous‑Chapitre comprend : … battitures, cendres, crasses, écumes ou autres résidus métallifères ( n°s 26.18 à 26.20 ). c) Les oxydes, peroxydes …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… par des accumulateurs, soit par un moteur à piston à allumage par étincelles ou par compression, ou autre. Les …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… °   ° Notes explicatives de sous-positions. N° 4011.70 Des illustrations de certains types de pneumatiques relevant de … sous-position sont reproduites ci-après uniquement à titre illustratif . -      Exemples de pneumatiques pour véhicules … pour véhicules ou engins forestiers :   N° 4011.80 Des illustrations de certains types de pneumatiques relevant de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2840

Explanatory notes

… ou l'acide borique. Il peut être à l'état anhydre ou cristallisé (avec 5 ou 10 H 2 O). Chauffé, puis refroidi, il … (verre d'optique, verres pour lampes à incandescence), de colles, d'encaustiques, pour le raffinage de l'or, la … Il se présente à l'état amorphe, en poudre blanche ou cristallisé (avec 1 ou 4 H 2 O). Il sert à blanchir le …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… variété de verre ne relève de la présente position que si elle est présentée en masse (en gâteaux ou en pains). Elle … verres d'une autre nature, pour la fabrication au chalumeau d'émailleur d'articles de parure ou de fantaisie, pour …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles :  5703.31 ‑ - Gazon    5703.39 ‑ - Autres       … machines à touffeter qui insèrent, à l'aide d'un système d'aiguilles et de crochets, des fils dans un dossier … de sol touffeté, en matière textile imitant l’herbe, quelle qu’en soit la couleur. Le gazon est utilisé à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… en cuivre. 7411.10 ‑ En cuivre affiné              ‑ En alliages de cuivre : 7411.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc … de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) 7411.29 ‑ ‑ Autres Les tubes et tuyaux sont … à sa portée et aux procédés de fabrication des produits qu'elle englobe. La plupart des tubes et tuyaux en cuivre ne …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… en bois massif ou constituées de placages généralement collés ensemble, mais, dans ce dernier cas, le traitement … par exemple) est appliquée aux bois stratifiés en feuillets très minces de préférence aux bois massifs qui ne … une pénétration très profonde dans la masse. Le bois métallisé est obtenu en plongeant du bois massif …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… par l'intermédiaire d'une petite pièce de bois, d'ivoire, d'écaille, de celluloïd, etc., terminée en pointe (médiator). On peut … etc.).       b)    Les guitares .       c)     Les luths allemands , sortes de mandolines.       d)    Les banjos , …

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