… la présente position ne comprend pas les grains d'avoine ne comportant pas naturellement de balle florale pour autant … ou autrement travaillés pour être dépouillés entièrement ou partiellement de leur pellicule propre (péricarpe). L'amande … Afin d'assurer leur conservation, les germes peuvent être partiellement déshuilés ou soumis à un traitement thermique. …
… contenant exclusivement du carbone et de l'hydrogène et qui comportent au moins un anneau dans leur structure. Ils … et les hydrocarbures naphténiques, qui se trouvent dans certains pétroles et, notamment : a) Cyclopropane (C 3 H 6 …
… l'écriture ou le dessin, même encadrés. Sont repris ici les articles des types manifestement utilisés pour l’écriture ou … (ardoises d’écoliers, tableaux de classes, tableaux ou pancartes pour affichage de prix ou autres inscriptions … en ardoisine (ardoise reconstituée) ou encore composés d’un support en toutes matières (bois, carton, amiante‑ciment, …
… présent Chapitre. 8478.10 - Machines et appareils 8478.90 - Parties Pour autant qu' ils ne soient pas dénommés ni … effectué dans des batteuses-séparatrices. Dans un système comportant des marteaux de battage rotatifs, des grilles métalliques …
… vinyle 3918.90 - En autres matières plastiques La première partie de cette position couvre les matières plastiques des … position. La deuxième partie de la position, dont la portée est définie dans la Note 9 du présent Chapitre, … ou de plafonds en matières plastiques, y compris ceux qui comportent un support en matières textiles. Les papiers …
… ‑ En fonte non malléable ‑ Autres : 7325.91 ‑ ‑ Boulets et articles similaires pour broyeurs 7325.99 ‑ ‑ Autres Dans … du n° 83.06 ) et les bouteilles (potiches) pour le transport du mercure. La présente position ne couvre pas les … articles relevant d'autres positions de la Nomenclature (parties reconnaissables de machines ou d'appareils, par …
… pour outils, non montés, constitués par des cermets. Les articles visés à la présente position sont généralement … haute résistance à la flexion. En raison de ces qualités particulières, les articles ainsi réalisés trouvent un … étendu dans la confection d’outils – sur lesquels ils sont rapportés par soudure, brasage ou serrage – qui, du fait de …
… exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg 8450.90 - Parties Cette position couvre les machines à laver (même … les hôpitaux, etc., pour laver le linge, les articles finis, etc. Elles comprennent généralement des … haute fréquence. On range, en outre, ici lesdites machines comportant un dispositif de séchage. Toutefois, les machines …
… filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. Les articles repris dans cette position se composent de fibres … ne sont classés ici que s'ils conservent le caractère d'articles en pâte à papier. Les fibres sont d'abord … pour le filtrage des liquides, et notamment les papiers et cartons filtres ( n ° s 48.05 ou 48.23 ) et l'ouate de …
… (bottes non redressées, peu serrées) ou en bottes comportant des poils disposés sous lien serré et dont les … (poils en bottes). Les soies et les poils peuvent, d'autre part, être nettoyés, blanchis, teints ou même cuits … les poils de mouffettes (skunks, etc.), d'écureuils ou de martres. Les soies et poils de la présente position …
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