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Section V > Chapitre 25 > Position 2508

Explanatory notes

… les argiles communes, on peut citer les produits spéciaux suivants : 1)    La bentonite , matière argileuse provenant …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… accessoires (voir la Note explicative du n° 42.02). 11) Les sucettes; les vessies à glace; les sacs irrigateurs, sacs à … fermoirs de sacs à main, coins de valises, crochets de suspension, dessous de pieds de meubles, manches (d'outils, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108

Explanatory notes

… et ses alliages (ceux-ci étant définis comme il est dit ci-dessus dans les Considérations générales), ainsi que l’or … blanc) qui, en raison de leur teneur en palladium égale ou supérieure à 2 %, relèvent du n° 71.10 . 5)    Les alliages …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à un … caisses, etc., ainsi que celles à sertir les couvercles sur les boîtes remplies ( n° 84.22 ). c)    Les centres …

Section V > Chapitre 25 > Position 2517

Explanatory notes

… ajoutés aux matériaux de revêtement routier pour durcir la surface de la chaussée, accroître ses qualités … ou 25.16. Selon la Note 3 du présent Chapitre, tout produit susceptible de relever à la fois de la présente position et …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… tous les poils des animaux non énumérés au paragraphe 1) ci‑dessus. Mais il convient de remarquer cependant que ces … sont utilisés pour la fabrication de feutres, de fils ou de tissus grossiers, de tapis, pour le rembourrage, etc. Les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2849

Explanatory notes

…        Les carbures binaires les plus connus sont les suivants : 1)   Carbure de calcium (CaC 2 ). Solide … Cet abrasif, présenté en poudre ou en grains appliqués sur matière textile, papier, carton ou autres matières, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2840

Explanatory notes

… du papier, pour la soudure des métaux (fondant pour brasures), comme fondant d'émaillerie, pour la fabrication … ). Ce produit est obtenu par l'action du dioxyde de sodium sur une solution aqueuse d'acide borique ou encore en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81

Explanatory notes

… sous-positions, la puissance d’une turbine à gaz est mesurée au niveau de l’arbre de sortie. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2609

Explanatory notes

… a)    La cassitérite, bioxyde d'étain. b)    La stannite, sulfure d'étain, de cuivre et de fer. …

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