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Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… du fer ou de l'acier, ainsi que pour la construction d'appareils destinés en particulier à l'industrie chimique. …

Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… 2510.20 ‑ Moulus Sont seuls repris dans cette position l'apatite et les autres phosphates de calcium naturels …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 et 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… comprend un ensemble de boissons, généralement à usage d'apéritifs ou de toniques, constituées par des vins …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… bateaux ou autres véhicules. La présente position se rapporte à toutes les montres, avec boîte et mouvement, …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… présente position comprend notamment les légumes à cosse ci‑après : 1)    Les pois ( Pisum sativum ), y compris les … ), qui comprennent notamment les haricots de Lima ou du Cap, les haricots mungo, les haricots à cosse comestible … ( Vicia faba var. equina ou var. minor ), les pois indiens, appelés encore doliques d’Egypte ( Dolichos lablab L. ). 4)  …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… avec d'autres pâtes, entrent dans la composition des papiers divers d'écriture, d'édition, etc. Elles sont aussi utilisées, entre autres , pour la fabrication des papiers ingraissables ou des papiers calandrés transparents. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7225

Explanatory notes

… des Notes explicatives des n°s  72.08 à 72.10 , s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

… Ces résidus constituent des aliments pour le bétail très appréciés. Les résidus de la présente position peuvent se présenter en pains aplatis (galettes), en grumeaux ou sous forme de farine … de pellets (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La présente position couvre également la farine …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8106

Explanatory notes

… de produits à usages pharmaceutiques ou dans certains appareils scientifiques. Parmi les alliages de bismuth , à … Newton, de Wood, etc.), utilisés comme soudures, pour les soupapes de sûreté dans les chaudières ou dans les appareils de protection contre l'incendie ou comme alliages …