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Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position  comprend  les étoffes de bonneterie d'une largeur … ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note explicative du …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… d'acier, des types utilisés pour les clôtures. La présente position couvre des articles utilisés pour les clôtures et … d'acier, de faible largeur, torsadé (de forme hélicoïdale grossière); ces articles peuvent être ou non armés … (plastifiés, par exemple). Sont exclus de la présente position les articles pour clôtures présentant les …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… 7409.90 - En autres alliages de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 1 g) du … des feuilles. Ces articles restent classés dans la présente position, même ouvrés (par exemple, découpés de forme autre … de revêtement (vernis, etc.). Sont exclues de la présente position : a)    Les feuilles et bandes minces d'une …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. La présente position groupe les articles fabriqués avec des fils des … pas couverts d'une manière plus spécifique par d'autres positions de la Nomenclature. Sont notamment rangés ici des …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… la fabrication du savon, des bougies, dans les préparations cosmétiques ou de toilette, comme lubrifiant, pour les bains … de cuisson et dans la fabrication de la margarine. Cette position ne couvre pas l'huile de palmiste ni l'huile de babassu ( n°  15.13 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1511.10 Voir la Note explicative du n° 1507.10. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… ailleurs . 0410.10 ‑ Insectes 0410.90 ‑ Autres La présente position couvre les insectes, tels qu’ils sont définis dans … consommation humaine, non dénommés ni compris dans d'autres positions de la Nomenclature. Cependant les insectes non …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… .91 ‑ ‑ Fonctionnant électriquement 9101 .99 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 91.02 sont … applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Selon la Note 2 du présent Chapitre, cette …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… ). Cette graine, renfermée primitivement dans le fruit (cabosse) qui en contient un grand nombre (de 25 à 80), est … de couleur violacée ou rougeâtre. Son tégument est composé d'une membrane externe, mince et cassante, appelée … brisées (amandes décortiquées). Entrent dans la présente position les graines brutes et les graines torréfiées, …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… plomb sont définies à la Note 9 d ) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s  74.09 ou 74.10 , … aux poudres et paillettes de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note explicative du n° 74.06 leur sont …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… ‑ ‑ Graines d'œillette ou de pavot 1207.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les graines et fruits qui servent à … générales). Parmi les fruits et graines compris dans cette position, on peut citer : Graines d'abrasin ou d'oléococca; … thé; Noix de touloucouna. ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1207.21 Au sens du n° 1207.21, l'expression de …