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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701

… à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques …

Explanatory notes

… à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques … entièrement à la main , c’est‑à‑dire les productions d’artistes peintres et de dessinateurs, qu’elles soient …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920

… non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. …

Explanatory notes

… non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières  (+) . 3920.10 - … (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage tels que les nappes pour tables, … par exemple). Sont en revanche généralement classés comme articles des n°s 39.18 , 39.19 ou 39.22 à 39.26 , les …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

… Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés …

Explanatory notes

…               - En matières textiles synthétiques ou artificielles : 5608.11 ‑ ‑ Filets confectionnés pour la …        Ces filets sont des tissus à mailles ouvertes arrêtées par des noeuds et qui sont faits à la main ou … des produits spécifiés au point 1) ci‑dessus, les articles confectionnés du présent groupe peuvent être …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

… Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des …

Explanatory notes

… 38.21 ‑ Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des … humaines ou animales. Cette position comprend des préparations très diverses, dans lesquelles les bactéries, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3922

… et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, …

Explanatory notes

… et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, … pour essuie‑mains et articles similaires destinés à garnir les salles de bain, cabinets de toilette ou cuisines; … sont destinés à être fixés à demeure au mur ou à d'autres parties de bâtiments, dans le cas contraire, du n° 39.24 . …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6108

… déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …

Explanatory notes

… déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou … de robes et jupons : 6108.11 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6108.19 - - D'autres matières textiles … combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, culottes et articles similaires (linge de corps) et chemises de nuit, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1

… Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4 > 7013.42

… coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00

… et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2

… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que …

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