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Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… au n° 31.05 : A)   Les produits répondant aux descriptions ci-après  : 1)   Le chlorure de potassium même pur , mais à … (de constitution chimique définie ou non) que ceux décrits ci-dessus, même si ces produits étaient employés comme … entre eux de produits visés dans la liste du paragraphe A) ci-dessus , l'engrais consistant en mélange de chlorure de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… (grossièrement équarris) ou simplement débités par sciage relève du n° 25.14 , la présente position englobe les … émaillés, moulurés ou ornementés. Sont notamment rangés ici les ouvrages en ardoise naturelle, par exemple les … granulés , éclats et poudres d'ardoise, non colorés artificiellement ( n° 25.14 ). b)    Les cubes, dés et articles …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… - - Pignons, sans coques 0802.99 - - Autres Il s'agit ici notamment des amandes (douces ou amères), des noisettes, … classés ici les noix d'arec (ou de bétel) utilisées principalement comme masticatoire, les noix de cola … pas  : a)    Le tubercule comestible de l'espèce Eleocharis dulcis ou Eleocharis tuberosa , communément appelé châtaigne …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… traités en surface au moyen de produits insecticides ou fongicides en vue de les conserver. Leur conservation à long … cette catégorie les traverses traitées au moyen de produits fongicides ou insecticides aux fins de les protéger …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… , laines régénérées , laines de réemploi , etc., comportent principalement les variétés suivantes : 1)    Le shoddy et … ces produits est effectué après élimination, généralement à l'acide (carbonisage), des autres fibres que la laine. Les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… 70 % en poids. Le biodiesel consiste en esters mono-alkylés d’acides gras à longueur de chaîne variable, insoluble dans … procédé chimique appelé transestérification, par lequel les acides gras dans les huiles et les graisses réagissent avec …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… même s'ils sont entièrement ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en pierres gemmes, synthétiques ou … explicative du n° 66.02 ). b)    Les tubes en fer ou en acier, ainsi que les tiges et branches en fer ou en acier

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… mais à l'exclusion des sables et des poudres obtenus artificiellement, notamment par broyage ( n°  25.17 ou positions … Les sables argileux et les sables kaoliniques, qui servent principalement à la préparation de moulages de fonderie ou … et les sables quartzeux ont une teneur en dioxyde de silicium excédant 90 % en poids …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… non vulcanisé, même mélangé, présenté sous des formes non précisées dans les positions précédentes du présent Chapitre … obtenues à la boudineuse. Sont, en particulier, classés ici les profilés pour le rechapage utilisés pour la … disques et rondelles de caoutchouc non vulcanisé, utilisés principalement pour assurer la fermeture hermétique de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… grenats. Les égrisés et poudres de diamant naturel sont principalement obtenus par broyage de grains de diamant de … de pâtes de polissage, etc. La poudre de grenat est principalement utilisée pour le meulage de lentilles … sur support en papier ou en autre matière. Les corindons artificiels en poudre sont repris au n° 28.18 . …

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