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Section II > Chapitre 11 > Position 1104

Explanatory notes

… ) et des résidus ( n° 23.02 ). En ce qui concerne la distinction à établir entre les produits de la présente … pour autant que ceux‑ci n'aient pas subi d'ouvraisons postérieurement au battage ( n° 10.04 ). 3)    Les grains … Les germes de céréales qui sont séparés du grain au premier stade de la mouture et qui se présentent de ce fait à l'état …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Explanatory notes

… mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des … d'usinage, les machines à poste fixe et les machines à stations multiples, pour le travail des métaux ( n° 84.57 ). …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.10

Classification opinions

… 1. Préparation consistant en une substance rose , d'apparence grasse, composée de divers ingrédients et destinée, avec ou sans addition de parfum, à être moulée …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.61

Classification opinions

… présenté sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.63

Classification opinions

… présenté sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.69

Classification opinions

… présenté sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.4 > 5403.41

Classification opinions

… présenté sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.4 > 5403.42

Classification opinions

… présenté sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.4 > 5403.49

Classification opinions

… présenté sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.1 > 7318.19

Classification opinions

… 1. Articles consistant en une tige en acier durci dont une extrémité est appointée de façon à pouvoir être enfoncée à la manière d'un clou et dont l'autre extrémité est filetée ou taraudée. Adoption : 1963 …